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Carnets

Élections municipales 2026 La première séance du conseil municipal

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Février 2026

Fiche 1 - La convocation à la première réunion du conseil municipal Fiche 2 - Le déroulement de la première séance du conseil municipal Fiche 3 - Inéligibilités et incompatibilités aux fonctions de maire et d'adjoin...

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Élections municipales 2026 L’élection des conseillers communautaires

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Février 2026

Chapitre 1 - L'accès au mandat de conseiller communautaire I |QUELLES CONDITIONS DOIT REMPLIR UNE PERSONNE QUI SOUHAITE ÊTRE ÉLUE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE ? A | Condition d'âge et satisfaction aux obligations du service national B | Con...

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Élections municipales 2026 Le mode de scrutin

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Décembre 2025

Partie 1 - Dispositions communes 1 | Les électeurs 2 | Le nombre de conseillers à élire 3 | La déclaration de candidature Partie 2 - Dans les communes de moins de 1 000 habitants 1 | La construction de la liste 2 | Le mode de scrutin 3 | L...

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Élections municipales 2026 Les conditions pour être conseiller municipal

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Novembre 2025

Préambule - Calendrier et communication en période électorale Fiche 1 - Les conditions d'accès au mandat de conseiller municipal 1 | Avoir 18 ans révolus 2 | Être de nationalité française ou ressortissant des États membres de l'Union europ...

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Élections municipales 2026 La communication en période électorale

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Septembre 2025

Préambule - Calendrier et communication en période électorale Partie 1 - La communication de la collectivité en période électorale 1 – Généralités - L'interdiction des campagnes de promotion publicitaire et des dons aux candidats par la co...

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Cahier de vacances été 2025

Cahier de vacances été 2025

juillet 2025

Cahier de vacances n°8

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Carnets (62)

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Janvier 2026

Élections municipales 2026 - Formulaire de candidature

Janvier 2026

Modernisation des réseaux – Arrêt du cuivre

Janvier 2026

Le statut de l'élu local
Janvier 2026

Marchés publics - Nouveaux seuils

Août 2025

Élections municipales 2026 – Dates

Mai 2025

Scrutin de liste et parité dans les communes de moins de 1 000 habitants
Mai 2025

La recomposition du conseil des EPCI à fiscalité propre

lundi 31 Mars 2025

DGF 2025

Novembre 2024

Reprise d'un emplacement en terrain commun – crémation
Novembre 2024

Terrain non entretenu – intervention du maire

vendredi 08 Novembre 2024

Moyen de contacter l'ADM

Octobre 2024

Numéro unique d'urgence
Octobre 2024

Publicité des actes - précisions

Septembre 2024

Ouvertures dominicales en 2025

Juillet 2024

Droit funéraire - délais d'inhumation et de crémation - plaques de cercueil - scellement des cercueils
Juillet 2024

Changement de nom ou de prénom – Renouvellement des pièces d’identité

Mai 2024

Qui peut rédiger un acte de décès ?

Février 2024

Transfert de la police spéciale de la publicité extérieure
lundi 17 Juillet 2023

EauSec54 : l’application des restrictions sécheresse

2023

Le recensement des chemins ruraux

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Le reversement de tout ou partie de la taxe d’aménagement des communes à leur communauté
mardi 03 Janvier 2023

Formation et identité numérique

L'ADM54

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Motions adoptées en AG
Octobre 2022

Gel des loyers des logements classés en catégorie F et G

Octobre 2022

Augmentation du point d'indice : compensation partielle pour certaines collectivités

Octobre 2022

Dotation de soutien pour la protection de la biodiversité
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Bilan annuel des dotations d’investissement versées par l’État aux collectivités

2022 - Mon compte élu

Un problème avec la plateforme "Mon Compte Élu" ?

Septembre

Motions adoptées par le comité directeur de l’ADM54
Août 2022

Avez-vous créé votre espace dédié sur le site GRDF dédié aux collectivités ?

Juin 2022

Pourquoi obtenir l’AIPR ?

vendredi 24 Septembre 2021

Qualiopi
vendredi 25 Juin 2021

Protégez vos données !

Marchés publics de travaux – Nouveau seuil

Commande publique

Décembre 2020

Attention aux arnaques !
Comment se protéger face à des attitudes revendicatives, agressives, de dénigrement ou d’irrespect ?

Comment se préserver en situation difficile ?

septembre 2018

Centre français d’exploitation du droit de copie

mars 2018

Logiciel CYAN - Reprise d’actes
février 2018

Offre parrainage et passage multiple

Agenda

Webinaire - Prévenir les conflits d'intérêts dès le début du mandat.
Webinaire

mercredi 01 avril

Comprendre le budget communal
Formation

vendredi 10 avril
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lundi 13 avril

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mardi 14 avril
Kit de prise en main pour un nouvel élu
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vendredi 24 avril
Comprendre l’environnement institutionnel de ma collectivité
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vendredi 12 juin

Le correspondant incendie et secours
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mercredi 17 juin
Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
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