News'élu septembre
Septembre 2023
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ACTUALITÉS |
- 69ème assemblée générale de l'ADM54
- Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
- Retraite des élus
- Contrôle de légalité
- Zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables
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JURIDIQUE |
- Ouverture des commerces en 2024
- Réseaux d'électricité et participation
- Performance énergétique - logements indécents
- Arrêt maladie des élus
- Mutualisation de la police intercommunale
- Anonymisation des délibérations des collectivités territoriales
avant leur communication au public - Communication des notes de frais des élus
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FINANCES |
- DETR et DSIL
- Comité des finances locales
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PARTENAIRES |
- Désignation des membres de la commission de contrôle
des listes électorales - Numéros utiles
- « SOS Ponts »
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AGENDA |
- Retrouvez nos rendez-vous sur notre site internet
