Une question, contactez-nous 03 83 28 54 00

Newsletter

News'élu juillet
samedi 03 Juillet 2021

 

ACTUALITÉS

  • CEL'Est 2021:Rendez-vous le 15 octobre 2021 !
  • Annuaire des maires et des présidents d'intercommunalité
  • Pacte financier et fiscal : un outil très utile de l'AMF
  • IntraMuros
  • Cellule de soutien
  • Chenilles processionnaires
  • Cahier de vacances 2021
  • Protégez vos données !

      JURIDIQUE

      • Fonctionnement dérogatoire des assemblées
      • Retraite facultative des élus
      • Remplacement d'un conseiller communautaire inéligible
      • Transformation d'un EPCI à fiscalité propre
      • Guide pratique à l'usage des maires pour faire face aux vagues
        de chaleur avec votre plan communal de sauvegarde

          EUROPE

          • Appel à projets
          • Citoyens, égalité, droits et valeurs

              FINANCES

              • PAYFIP
              • Taxes de séjour 2021
               

              FORMATION

              • Session d'information sur la médiation
              • DIF-élus
              • Webinaire sur l'archéologie préventive 
              • Ambroisie
                  Document à télécharger :
                  News juillet1
                  News'élu mai
                  vendredi 21 Mai 2021

                   

                  ACTUALITÉS

                  • Élections régionales et départementales 20 et 27 juin 2021
                    - Commission de contrôle et liste électorale
                    - Urne
                  • Justice de proximité - Rappel à la loi
                  • Taxe communale sur la consommation finale d'électricité
                  • Gestion des espèces dans les régies
                  • 4e édition des victoires de l'investissement local

                      JURIDIQUE

                      • Fin des mesures dérogatoires aux réunions
                        du conseil municipal, du conseil communautaire ou
                        du comité syndical au 2 juin 2021 ?
                      • Expulsions locatives
                      • Suppléant du conseiller communautaire

                          EUROPE

                          • Célébration de l'Europe

                              FINANCES

                              • Actualisation du guide des aides financières des collectivités
                              • Comprendre la dotation globale de fonctionnement
                              • Plan de relance

                                        INFORMATIQUE

                                        • Réforme du FCTVA
                                        • IntraMuros

                                        FORMATION

                                        • Actualités du DIF-élus (DIFE)
                                            Document à télécharger :
                                            News mai2
                                            News'élu mars
                                            jeudi 11 Mars 2021

                                             

                                            ACTUALITÉS

                                            • Communes et EPCI - Règles dérogatoires de fonctionnement
                                            • Dates des prochaines élections
                                            • France relance : 2 appels à projets
                                              Alimentation locale et solidaire & Jardins partagés et collectifs)
                                            • Offre d'emploi de secrétaire de mairie

                                                JURIDIQUE

                                                • Listes électorales
                                                • Transfert de la compétence PLUI et
                                                  mise en oeuvre de la minorité de blocage
                                                • Report de la date butoir pour l'adoption
                                                  des pactes de gouvernance

                                                    FINANCES

                                                    • Commission communale des impôts directs (CCID)
                                                    • Compensation de la Taxe d'habitation pour les communes
                                                    • Soutien aux travaux d'amélioration du bâti ouvert au public,
                                                      des communes de moins de 500 habitants
                                                    • Quel est le calendrier fiscal du maire ?
                                                    • Quels crédits inscrire au compte 6535
                                                      pour la formation des élus ?

                                                              INFORMATIQUE

                                                              • Cyberattaques : des enjeux de la protection
                                                                des données personnelles
                                                              • IntraMuros

                                                              FORMATION

                                                              • Droit individuel à la formation (DIF) des élus :
                                                                dernières évolutions !
                                                              • Cycle de formation
                                                                Réussir son mandat en parfaite harmonie
                                                              • Comment réussir ses marchés à procédure adaptée ?
                                                              • Comment concilier sa vie privée, sa vie professionnelle
                                                                et son engagement ?
                                                                  Document à télécharger :
                                                                  Newsletter mars1
                                                                  News'élu février
                                                                  vendredi 19 Février 2021

                                                                   

                                                                  ACTUALITÉS

                                                                  • Prodiges de la République
                                                                  • Formation des élus : l'ordonnance enfin publiée !
                                                                  • Motions de l'ADM54
                                                                  • Dates des prochaines élections
                                                                  • Plan de relance
                                                                  • Bénéficiez gratuitement de biens cédés par l'Etat
                                                                  • Emploi

                                                                      JURIDIQUE

                                                                      • Immeubles menaçant ruine
                                                                      • L'essentiel à savoir avant de passer un marché public
                                                                      • Archivage des marchés publics
                                                                      • Assurances de l'élu
                                                                      • Le crédit d'heures et le mandat de délégué syndical
                                                                      • Incompatibilité du mandat de conseiller communautaire
                                                                        avec l'exercice d'un emploi salarié au sein de l'EPCI
                                                                        ou de ses communes membres

                                                                          FINANCES

                                                                          • Redevance d'occupation du domaine public due
                                                                            par les opérateurs de communications électroniques
                                                                          • Quelles sont les principaux éléments
                                                                            de la loi de finances 2021 ?
                                                                          • Suppression de la taxe d'inhumation
                                                                          • Carte des loyers
                                                                          • Financement pour développer une alimentation saine,
                                                                            durable et locale dans votre cantine scolaire

                                                                            EUROPE

                                                                            • Semaine verte européenne 2021
                                                                            • Coopération transfrontalière

                                                                                      INFORMATIQUE

                                                                                      • Application smartphone : INTRAMUROS

                                                                                      FORMATION

                                                                                      • Comment bien préparer son budget communal
                                                                                          Document à télécharger :
                                                                                          News fevrier mep
                                                                                          News'élu décembre
                                                                                          jeudi 03 Décembre 2020

                                                                                           

                                                                                          ACTUALITÉS

                                                                                          • Agenda des maires
                                                                                          • Cartes de voeux
                                                                                          • Cellule de soutien
                                                                                          • Message de M. le Directeur Académique des
                                                                                            Services Départementaux de l'Education nationale
                                                                                          • Les présidents des commissions de l'ADM54
                                                                                          • Candidatez au prix Envirobat Grand Est 2021
                                                                                          • Candidatez aux Rubans du patrimoine 2021

                                                                                              JURIDIQUE

                                                                                              • Règles dérogatoires du conseil municipal
                                                                                              • PLUI : On oublie et on recommence
                                                                                              • EPCI - La démission d'un vice-président
                                                                                                pendant la séance de son élection
                                                                                              • Ouverture des commerces le dimanche

                                                                                                  FINANCES

                                                                                                  • Plan de relance
                                                                                                  • Dotation de compensation pour perte de recettes
                                                                                                  • Le conseiller aux décideurs locaux (CDL)
                                                                                                  • Préparez votre débat d'orientation budgétaire
                                                                                                  • Business Act

                                                                                                    EUROPE

                                                                                                    • Budget européen 2021-2027
                                                                                                    • Rénovation énergétique des bâtiments

                                                                                                      FORMATION

                                                                                                      • Préparer et animer une commission communale
                                                                                                        des impôts directs (CCID)

                                                                                                          PUBLICATIONS

                                                                                                          • Mémento des maires
                                                                                                          • Guide sur la cybersécurité

                                                                                                            INFORMATIQUE

                                                                                                            • Déclaration Sociale Nominative
                                                                                                            • Application smartphone : INTRAMUROS

                                                                                                              RÉSEAUX

                                                                                                              • Déploiement de la fibre
                                                                                                              • État des lieux en Meurthe-et-Moselle
                                                                                                              • Que faire si votre commune rencontre
                                                                                                                des difficultés de couverture mobile ?
                                                                                                              • Attention aux propositions alléchantes
                                                                                                              Document à télécharger :
                                                                                                              News decembre
                                                                                                              News'élu septembre
                                                                                                              mercredi 16 Septembre 2020

                                                                                                               

                                                                                                               

                                                                                                              ACTUALITÉS

                                                                                                              • 66e assemblée générale de l'ADM54
                                                                                                              • Agression des élus - Circulaire
                                                                                                              • Conseil municipal - COVID-19 - Dispositions dérogatoires
                                                                                                              • Publication à venir

                                                                                                                  JURIDIQUE

                                                                                                                  • Assurance des élus dans les communes
                                                                                                                    de moins de 3 500 habitants
                                                                                                                  • Remboursement des frais de garde des élus compensés
                                                                                                                    par l'État dans les communes de moins de 3 500 habitants
                                                                                                                  • Quelques règles applicables désormais à l'ensemble des EPCI
                                                                                                                  • Poursuite par la communauté de la procédure d'élaboration
                                                                                                                    d'un plan local d'urbanisme (PLU)
                                                                                                                  • Forfait post-stationnement
                                                                                                                  • Ponts et ouvrages d'art
                                                                                                                  • Relèvement temporaire du seuil des marchés publics

                                                                                                                  RÉSEAUX

                                                                                                                  • Numéros utiles
                                                                                                                  • Fin des tarifs réglementés de vente d'électricité

                                                                                                                    FINANCES

                                                                                                                    • L'application « correction en ligne »
                                                                                                                    • Quel est le rôle de la commission intercommunale
                                                                                                                      des impôts directs (CIID) ?
                                                                                                                    • Offre de prêt en ligne

                                                                                                                    EUROPE

                                                                                                                    • Plan de relance européen

                                                                                                                    INFORMATIQUE

                                                                                                                    • Déclaration Sociale Nominative

                                                                                                                    FORMATION

                                                                                                                    • Formations
                                                                                                                    • Droit individuel à la formation des élus
                                                                                                                    Document à télécharger :
                                                                                                                    Newsletter septembre web
                                                                                                                    Agenda
                                                                                                                    Tous les rendez-vous