Newsletter - Publications

News'élu juillet

samedi 03 Juillet 2021

ACTUALITÉS

CEL'Est 2021:Rendez-vous le 15 octobre 2021 !
Annuaire des maires et des présidents d'intercommunalité
Pacte financier et fiscal : un outil très utile de l'AMF
IntraMuros
Cellule de soutien
Chenilles processionnaires
Cahier de vacances 2021
Protégez vos données !

JURIDIQUE

Fonctionnement dérogatoire des assemblées
Retraite facultative des élus
Remplacement d'un conseiller communautaire inéligible
Transformation d'un EPCI à fiscalité propre
Guide pratique à l'usage des maires pour faire face aux vagues
de chaleur avec votre plan communal de sauvegarde

EUROPE

Appel à projets
Citoyens, égalité, droits et valeurs

FINANCES

PAYFIP
Taxes de séjour 2021

FORMATION

Session d'information sur la médiation
DIF-élus
Webinaire sur l'archéologie préventive
Ambroisie

Document à télécharger :
News juillet1

News'élu mai

vendredi 21 Mai 2021

ACTUALITÉS

Élections régionales et départementales 20 et 27 juin 2021
- Commission de contrôle et liste électorale
- Urne
Justice de proximité - Rappel à la loi
Taxe communale sur la consommation finale d'électricité
Gestion des espèces dans les régies
4e édition des victoires de l'investissement local

JURIDIQUE

Fin des mesures dérogatoires aux réunions
du conseil municipal, du conseil communautaire ou
du comité syndical au 2 juin 2021 ?
Expulsions locatives
Suppléant du conseiller communautaire

EUROPE

Célébration de l'Europe

FINANCES

Actualisation du guide des aides financières des collectivités
Comprendre la dotation globale de fonctionnement
Plan de relance

INFORMATIQUE

Réforme du FCTVA
IntraMuros

FORMATION

Actualités du DIF-élus (DIFE)

Document à télécharger :
News mai2

News'élu mars

jeudi 11 Mars 2021

ACTUALITÉS

Communes et EPCI - Règles dérogatoires de fonctionnement
Dates des prochaines élections
France relance : 2 appels à projets
Alimentation locale et solidaire & Jardins partagés et collectifs)
Offre d'emploi de secrétaire de mairie

JURIDIQUE

Listes électorales
Transfert de la compétence PLUI et
mise en oeuvre de la minorité de blocage
Report de la date butoir pour l'adoption
des pactes de gouvernance

FINANCES

Commission communale des impôts directs (CCID)
Compensation de la Taxe d'habitation pour les communes
Soutien aux travaux d'amélioration du bâti ouvert au public,
des communes de moins de 500 habitants
Quel est le calendrier fiscal du maire ?
Quels crédits inscrire au compte 6535
pour la formation des élus ?

INFORMATIQUE

Cyberattaques : des enjeux de la protection
des données personnelles
IntraMuros

FORMATION

Droit individuel à la formation (DIF) des élus :
dernières évolutions !
Cycle de formation
Réussir son mandat en parfaite harmonie
Comment réussir ses marchés à procédure adaptée ?
Comment concilier sa vie privée, sa vie professionnelle
et son engagement ?

Document à télécharger :
Newsletter mars1

News'élu février

vendredi 19 Février 2021

ACTUALITÉS

Prodiges de la République
Formation des élus : l'ordonnance enfin publiée !
Motions de l'ADM54
Dates des prochaines élections
Plan de relance
Bénéficiez gratuitement de biens cédés par l'Etat
Emploi

JURIDIQUE

Immeubles menaçant ruine
L'essentiel à savoir avant de passer un marché public
Archivage des marchés publics
Assurances de l'élu
Le crédit d'heures et le mandat de délégué syndical
Incompatibilité du mandat de conseiller communautaire
avec l'exercice d'un emploi salarié au sein de l'EPCI
ou de ses communes membres

FINANCES

Redevance d'occupation du domaine public due
par les opérateurs de communications électroniques
Quelles sont les principaux éléments
de la loi de finances 2021 ?
Suppression de la taxe d'inhumation
Carte des loyers
Financement pour développer une alimentation saine,
durable et locale dans votre cantine scolaire

EUROPE

Semaine verte européenne 2021
Coopération transfrontalière

INFORMATIQUE

Application smartphone : INTRAMUROS

FORMATION

Comment bien préparer son budget communal

Document à télécharger :
News fevrier mep

News'élu décembre

jeudi 03 Décembre 2020

ACTUALITÉS

Agenda des maires
Cartes de voeux
Cellule de soutien
Message de M. le Directeur Académique des
Services Départementaux de l'Education nationale
Les présidents des commissions de l'ADM54
Candidatez au prix Envirobat Grand Est 2021
Candidatez aux Rubans du patrimoine 2021

JURIDIQUE

Règles dérogatoires du conseil municipal
PLUI : On oublie et on recommence
EPCI - La démission d'un vice-président
pendant la séance de son élection
Ouverture des commerces le dimanche

FINANCES

Plan de relance
Dotation de compensation pour perte de recettes
Le conseiller aux décideurs locaux (CDL)
Préparez votre débat d'orientation budgétaire
Business Act

EUROPE

Budget européen 2021-2027
Rénovation énergétique des bâtiments

FORMATION

Préparer et animer une commission communale
des impôts directs (CCID)

PUBLICATIONS

Mémento des maires
Guide sur la cybersécurité

INFORMATIQUE

Déclaration Sociale Nominative
Application smartphone : INTRAMUROS

RÉSEAUX

Déploiement de la fibre
État des lieux en Meurthe-et-Moselle
Que faire si votre commune rencontre
des difficultés de couverture mobile ?
Attention aux propositions alléchantes

Document à télécharger :
News decembre

News'élu septembre

mercredi 16 Septembre 2020

ACTUALITÉS

66e assemblée générale de l'ADM54
Agression des élus - Circulaire
Conseil municipal - COVID-19 - Dispositions dérogatoires
Publication à venir

JURIDIQUE

Assurance des élus dans les communes
de moins de 3 500 habitants
Remboursement des frais de garde des élus compensés
par l'État dans les communes de moins de 3 500 habitants
Quelques règles applicables désormais à l'ensemble des EPCI
Poursuite par la communauté de la procédure d'élaboration
d'un plan local d'urbanisme (PLU)
Forfait post-stationnement
Ponts et ouvrages d'art
Relèvement temporaire du seuil des marchés publics