Une question, contactez-nous 03 83 28 54 00

Newsletter

News'élu mai
jeudi 07 Avril 2022

 

 

ACTUALITÉS

  • Réservez le 21 octobre pour la 68ème AG de l'ADM54
  • Connaissez-vous l'application « Cartofriches »
  • Crise en Ukraine : Foire aux questions

      FINANCES

      • Évolution de la DGF des communes
      • Téléphonie mobile : faire très attention !
      • N'oubliez pas de faire la publicité des budgets et
        des comptes votés sur votre site internet

      JURIDIQUE

      • Hausse des matières premières et marchés publics
      • Chiens en laisse en forêt
      • Reprise des concessions abandonnées
      • Instruction à domicile des enfants
      • Loi 3DS - Analyse et décryptage
      • L'exercice des compétences eau potable et assainissement
        par les syndicats infracommunautaires

      EUROPE

      • Quelques instruments financiers européens
      • Fonds européens et dépenses éligibles

        RÉSEAUX

        • Attention aux démarchages !
            Document à télécharger :
            News mai3
            News'élu mars
            lundi 07 Mars 2022

             

             

            ACTUALITÉS

            • Réservez le 21 octobre pour la 68ème AG de l'ADM54
            • Alimentation des comptes des élus au titre de leur DIFE
            • Comprendre le budget communal : 29 mars 2022 (nouvelle date)
            • Webinaire sur l'emprunt : 22 mars 2022
            • Fin de la trêve hivernale
            • Institution de nouvelles contraventions
            • Montant des dotations 2022
            • Certificat numérique Covid de l'UE
               

                FINANCES

                • Vote du budget : Quelle date butoir ?
                • Note de présentation brève et synthétique
                   

                JURIDIQUE

                • Installation de collecteurs d'ordures ménagères enterrés
                  par une intercommunalité sous la voirie communale
                • L'obligation de raccordement au réseau public de distribution
                  de l'eau potable
                • La réalisation partagée d'un équipement culturel
                  par une commune et une intercommunalité
                • Convention de mise à disposition gratuite
                • La force obligatoire du contrat
                   

                EUROPE

                • Europe Creative
                   

                  RÉSEAUX

                  • Numéros utiles
                      Document à télécharger :
                      News mars
                      News'élu février 2022
                      lundi 07 Février 2022

                       

                      ACTUALITÉS

                      • Utilisez "Mon compte élu" pour mobiliser votre DIFE
                      • Revivez l'aventure CEL'EST 2021
                      • Questionnaire sur la transition écologique

                          JURIDIQUE

                          • Généralités - Élections présedentielles
                          • Parrainage - Élections présidentielles
                          • Procuration - Élections présidentielles
                          • Commission de contrôle - Arrêt des listes électorales

                          FINANCES

                          • État récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
                          • Quelle somme une commune doit-elle inscrire au compte 6535 ?
                          • Redevances dominicales dues par les opérateurs de communications électroniques en 2022
                          • Quels sont les principaux éléments de la loi de finances 2022 ?
                          • Paiement de proximité avec les buralistes

                            INFORMATIQUE

                            • Grace à l'ADM54, la gendarmerie communique via l'application IntraMruros

                                FORMATION & DOCUMENTATION

                                • Webinaire sur les valeurs de la République
                                • Prise en charge des formations des élus locaux
                                • AIPR - Passez l'examen par QCM
                                    Document à télécharger :
                                    News elu de fevrier 2022
                                    News'élu décembre
                                    lundi 13 Décembre 2021

                                     

                                    ACTUALITÉS

                                    • Quelles sont les dates des prochaines élections ?

                                        JURIDIQUE

                                        • Trêve hivernale
                                        • Nouveaux seuils des marchés publics
                                        • Ouverture dominicale pour l'année 2022
                                        • Seuil de décence énergétique
                                        • Remplacement d'un conseiller communautaire démissionnaire
                                          dans les communes de 1 000 habitants et plus

                                        FINANCES

                                        • Redevance d'occupation du domaine public
                                        • Revalorisation forfaitaire des bases d'imposition
                                        • Préparez votre débat d'orientations budgétaires (DOB)
                                        • Mieux connaître sa collectivité et pouvoir financer un projet

                                            EUROPE

                                            • Présidence française de l'Union européenne
                                            • La Conférence sur l'avenir de l'Europe

                                            INFORMATIQUE

                                            • Élections : Projet « MaProcuration »
                                            • Cybersécurité : Arnaque au CPF
                                                 

                                                FORMATION & DOCUMENTATION

                                                • Droits à la formation des élus locaux
                                                • Webinaires pour mieux comprendre la M57
                                                • Préparez-vous à l'arrivée de « Mon compte élu »
                                                • Supports et enregistrements vidéo des webinaires
                                                • Comprendre le budget communal
                                                    Document à télécharger :
                                                    News dec1
                                                    News'élu novembre
                                                    mardi 16 Novembre 2021

                                                     

                                                    ACTUALITÉS

                                                    • Sécurité et vidéoprotection
                                                    • Webinaire sur la santé financière du bloc communal
                                                    • 3e édition du congrès des élus locaux de l'Est
                                                    • Exposition « Femmes, la moitié du monde »
                                                    • Création de l'union régionale des Communes forestières
                                                      du Grand Est le 25 octobre 2021
                                                    • Abonnement Petit Gibus

                                                        JURIDIQUE

                                                        • L'hiver approche
                                                        • N'oubliez pas de commander votre carte tricolore
                                                          en ligne avant le 5 décembre 2021
                                                        • La compétence scolaire des communes
                                                          ne sera pas transférée automatiquement aux EPCI

                                                        FINANCES

                                                        • Remboursement des frais de garde ou d'assistance
                                                          des élus aux communes de moins de 3 500 habitants
                                                        • Les fiches de situation financière 2020
                                                          des collectivités locales sont en ligne
                                                        • Connaissez-vous la plateforme « aides-territoire » ?
                                                        • Note de conjoncture des finances locales

                                                            EUROPE

                                                            • Qu'est-ce que le pacte vert de l'Europe ?
                                                            • 2022, année européenne de la jeunesse
                                                                 

                                                                FORMATION & DOCUMENTATION

                                                                • Comment financer une formation
                                                                  par le budget de la collectivité ?
                                                                • Le maire et le personnel territorial
                                                                • Comment se préserver en situation difficile ?
                                                                • Savoir prendre la parole en public
                                                                    Document à télécharger :
                                                                    News novembre1
                                                                    News'élu septembre
                                                                    jeudi 23 Septembre 2021

                                                                     

                                                                    ACTUALITÉS

                                                                    • Qualiopi
                                                                    • CEL'Est 2021
                                                                    • Abonnement Petit Gibus
                                                                    • Convention avec Orange
                                                                    • Trophées de la relance
                                                                    • Comité directeur du 9 septembre
                                                                    • Rappel : Fin des mesures dérogatoires applicables aux réunions
                                                                      des organes des collectivités territoriales et de leurs groupements
                                                                      à partir du 1er octobre

                                                                        JURIDIQUE

                                                                        • Taxe d'aménagement et secteurs majorés
                                                                        • L'obligation vaccinale, le « Passe sanitaire » et les conseils
                                                                          municipaux et communautaires
                                                                        • La révision des attributions de compensation et la commission
                                                                          locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
                                                                        • Note d'information du 30 juillet 2021 relative à la dotation
                                                                          d'intercommunalité
                                                                        • Comment créer un marché campagnard ?
                                                                        • État annuel présentant l'ensemble des indemnités dont
                                                                          bénéficient les élus : la fiche pratique de la DGCL
                                                                          maintenant disponible !

                                                                        FINANCES

                                                                        • Quels sont les organismes susceptibles de prêter
                                                                          de l'argent à votre collectivité ?
                                                                        • Connaissez-vous l'agence France Locale (AFL) ?
                                                                        • Cadastre 2021

                                                                            EUROPE

                                                                            • Politique agricole commune

                                                                            INFORMATIQUE

                                                                            • Dématérialisation de l'application du droit des sols
                                                                                 

                                                                                FORMATION & DOCUMENTATION

                                                                                • Webinaire : une commune a-t-elle intérêt à avoir
                                                                                  un hébergement de tourisme ?
                                                                                • Matinée sur la laïcité
                                                                                • Observatoire Grand Est de la Biodiversité
                                                                                    Document à télécharger :
                                                                                    News sept1