Newsletter - Publications

News'élu août

vendredi 26 Août 2022

ACTUALITÉS

Augmentation des traitements et indemnités
Fin des mesures dérogatoires
Taxe d'aménagement

PROCHAINS WEBINAIRES

Webinaire : Partage de la taxe d'aménagement
Webinaire : Comment trouver des aides
grâce à la plateforme « aides-territoires » ?
Réunion d'information : Les nouveaux usages du numérique

FORMATION

Des formations adaptées aux besoins des élus
De nouvelles thématiques
Vote du budget relatif à la formation des élus (compte 6535)

DATES DE FORMATION

Rencontres sur le RPQS
Formations :
- Optimiser sa recette fiscale sans toucher aux taux d'imposition
- Comprendre le budget communal
- Élaborer, comprendre et s'approprier son PLUI
- Concilier son mandat avec sa vie personnelle de 9h à 13h

FINANCES

Comment utiliser la plateforme « aides-territoires » ?
Catalogue des délibérations de fiscalité directe locale

ENVIRONNEMENT

Remise des prix Envirobat Grand Est 2022

Document à télécharger :
News aout3

News'élu juin

mercredi 15 Juin 2022

ACTUALITÉS

CE QUI CHANGE au 1er juillet 2022 :
- Interdiction d'utiliser les produits phytosanitaires
  dans les cimetières et stades
- Publicité des actes
- Changement de nom

DATES LIMITES

Subvention pour l'achat de capteurs de CO2
Mesures dérogatoires

JURIDIQUE

Rappel : Instruction dans la famille
Démission d'un conseiller municipal et envoi au maire
Chemins ruraux
Dénomination des voies et numérotage
Communication des réponses juridiques aux administrés
Arrêté municipal « insolite »

FINANCES

Actualisation des valeurs locatives des locaux professionnels :
les commissions locales des impôts ont deux mois
pour examiner le projet départemental
Valeurs locatives des locaux professionnels :
faut-il adopter un coefficient de localisation ?
Suppression des plastiques à la cantine : aide de l'ADEME
Obtenez des financements grâce aux CEE
Réseaux de chaleur :
et si l'ADEME finançait 90% du coût des études ?

EUROPE

Les aides
Appels à candidatures et à projets

RÉSEAUX

Mesurez la couverture en téléphonie mobile
grâce à l'application Mobil t'Est
Rachat des baux des pylônes
Un guide pour mettre en oeuvre l'éclairage « intelligent » de sa commune

NOS PARTENAIRES VOUS INFORMENT

Comment adapter son territoire au changement climatique ?
Chenilles processionnaires

OFFRE D'EMPLOI

Secrétaire de mairie

Document à télécharger :
News juin3

News'élu mai

samedi 07 Mai 2022

ACTUALITÉS

Réservez le 21 octobre pour la 68ème AG de l'ADM54
Connaissez-vous l'application « Cartofriches »
Crise en Ukraine : Foire aux questions

FINANCES

Évolution de la DGF des communes
Téléphonie mobile : faire très attention !
N'oubliez pas de faire la publicité des budgets et
des comptes votés sur votre site internet

JURIDIQUE

Hausse des matières premières et marchés publics
Chiens en laisse en forêt
Reprise des concessions abandonnées
Instruction à domicile des enfants
Loi 3DS - Analyse et décryptage
L'exercice des compétences eau potable et assainissement
par les syndicats infracommunautaires

EUROPE

Quelques instruments financiers européens
Fonds européens et dépenses éligibles

RÉSEAUX

Attention aux démarchages !

Document à télécharger :
News mai3

News'élu mars

lundi 07 Mars 2022

ACTUALITÉS

Réservez le 21 octobre pour la 68ème AG de l'ADM54
Alimentation des comptes des élus au titre de leur DIFE
Comprendre le budget communal : 29 mars 2022 (nouvelle date)
Webinaire sur l'emprunt : 22 mars 2022
Fin de la trêve hivernale
Institution de nouvelles contraventions
Montant des dotations 2022
Certificat numérique Covid de l'UE

FINANCES

Vote du budget : Quelle date butoir ?
Note de présentation brève et synthétique

JURIDIQUE

Installation de collecteurs d'ordures ménagères enterrés
par une intercommunalité sous la voirie communale
L'obligation de raccordement au réseau public de distribution
de l'eau potable
La réalisation partagée d'un équipement culturel
par une commune et une intercommunalité
Convention de mise à disposition gratuite
La force obligatoire du contrat

EUROPE

Europe Creative

RÉSEAUX

Numéros utiles

Document à télécharger :
News mars

News'élu février 2022

lundi 07 Février 2022

ACTUALITÉS

Utilisez "Mon compte élu" pour mobiliser votre DIFE
Revivez l'aventure CEL'EST 2021
Questionnaire sur la transition écologique

JURIDIQUE

Généralités - Élections présedentielles
Parrainage - Élections présidentielles
Procuration - Élections présidentielles
Commission de contrôle - Arrêt des listes électorales

FINANCES

État récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
Quelle somme une commune doit-elle inscrire au compte 6535 ?
Redevances dominicales dues par les opérateurs de communications électroniques en 2022
Quels sont les principaux éléments de la loi de finances 2022 ?
Paiement de proximité avec les buralistes

INFORMATIQUE

Grace à l'ADM54, la gendarmerie communique via l'application IntraMruros

FORMATION & DOCUMENTATION

Webinaire sur les valeurs de la République
Prise en charge des formations des élus locaux
AIPR - Passez l'examen par QCM

Document à télécharger :
News elu de fevrier 2022

News'élu décembre

lundi 13 Décembre 2021

ACTUALITÉS

Quelles sont les dates des prochaines élections ?

JURIDIQUE

Trêve hivernale
Nouveaux seuils des marchés publics
Ouverture dominicale pour l'année 2022
Seuil de décence énergétique
Remplacement d'un conseiller communautaire démissionnaire
dans les communes de 1 000 habitants et plus

FINANCES