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News'élu septembre
Septembre 2023

 

 

ACTUALITÉS

  • 69ème assemblée générale de l'ADM54
  • Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
  • Retraite des élus
  • Contrôle de légalité
  • Zones d'accélération pour l'implantation d'installations
    terrestres de production d'énergies renouvelables

      JURIDIQUE

      • Ouverture des commerces en 2024
      • Réseaux d'électricité et participation
      • Performance énergétique - logements indécents
      • Arrêt maladie des élus
      • Mutualisation de la police intercommunale
      • Anonymisation des délibérations des collectivités territoriales
        avant leur communication au public
      • Communication des notes de frais des élus

      FINANCES

      • DETR et DSIL
      • Comité des finances locales

      PARTENAIRES

      • Désignation des membres de la commission de contrôle
        des listes électorales
      • Numéros utiles
      • « SOS Ponts »

      AGENDA

      Document à télécharger :
      News sept
      News'élu juin
      Août 2023

       

       

      ACTUALITÉS

      • Menaces et violences faites aux élus
      • 69ème assemblée générale de l'ADM54
      • Réunion du 11 mai 2023

          JURIDIQUE

          • Guide pour lutter contre l'habitat indigne
          • Procédure de changement de nom simplifiée
          • Déchets abandonnés
          • Débroussaillement
          • Avis de publicité : Les nouveaux formulaires d'avis de publicité
          • Conseil communautaire : vacance de siège et parité

          FORMATION

          • Nouvelle formation ! correspondant incendie et secours

          PARTENAIRES

          • Rencontres sur le RPQS
          • EauSec54 : l'application des restrictions sécheresse
            mise en place par la DDT 54 !

          AGENDA

          Document à télécharger :
          News aout
          News'élu juin
          Juin 2023

           

           

          ACTUALITÉS

          • Nouvelle agression inacceptable d'un maire
          • Plan canicule 2023
          • Lancement du Club Transitions et Résiliences
          • « Gérer Mes Biens Immobiliers »
          • Appli mobile de l'ADM54
          • Assemblée générale de l'ADM54

              JURIDIQUE

              • Référent déontologue de l'élu
              • Médiation et conciliation
              • Mariage surprise
              • Primes CEE
              • Financement de la compétence « affaires scolaires »
              • Opposabilité du pacte de gouvernance
              • Coussins berlinois

              FORMATION

              • "Sécheresse : communiquer plus pour consommer moins"

              INFORMATIQUE

              • Recrutement d'un conseiller support

              PARTENAIRES

              • Spectacles pyrotechniques
              • Rencontres sur le RPQS
              • Taxe d'aménagement

              AGENDA

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              News juin1
              News'élu mai
              Mai 2023

               

               

              ACTUALITÉS

              • Élections sénatoriales
              • Indemnités de fonction perçues en 2022
              • DIF-élus : Le plafond de vos droits est passé à 800 €
              • Signature d'une convention pour sécuriser
                les données personnelles
              • La 200ème Lettre des maires et des présidents
                d'intercommunalité arrive !
              • Assemblée générale de l'ADM54

                  JURIDIQUE

                  • Transmission par email d'une procuration
                  • Réemploi et réutilisation des matériels informatiques
                  • Transport scolaire :
                    Prise en charge du transport scolaire dans le cadre d'un
                    regroupement pédagogique intercommunal (RPI)
                  • Retrait de délégation par un président d'EPCI
                  • Délégation du DPU au maire et abrogation tacite

                  FINANCES

                  • Impots.gouv.fr : Comment s'assurer de l'authenticité des
                    justificatifs de revenus présentés par un administré ?

                  PARTENAIRES

                  • « Gérer Mes Biens Immobiliers » : Déclarez vos biens avant
                    le 1er juillet 2023 sur « Gérer Mes Biens Immobiliers »
                  • Solidarité énergétique : Les aides et solutions pour les
                    administrés en difficulté
                  • Lauriers des collectivités locales : édition 2023

                  AGENDA

                  Document à télécharger :
                  News mai 2023
                  News'élu mars
                  Mars 2023

                   

                   

                  ACTUALITÉS

                  • Recensement des chemins ruraux
                  • Rappel DUFE
                  • Artificialisation des sols
                  • Enquête de satisfaction sur les services de l'ADM54
                  • Assemblée générale de l'ADM54

                      JURIDIQUE

                      • Ordre protocolaire des invités lors des cérémonie publiques
                      • Communication du rapport retraçant l'activité de l'EPCI
                      • Vidéosurveillance
                      • Domaine public - Mise en concurrence

                      FINANCES

                      • Informations utiles
                      • Nouveautés concernant la fiscalité directe locale
                      • Financement des investissements
                      • Portail "Gérer mes biens immobiliers"

                        FORMATIONS

                        • Nos formations

                        PARTENAIRES

                        • Trophées de l'eau Rhin-Meuse

                        AGENDA

                        Document à télécharger :
                        Newsletter de mars adm54
                        News'élu février
                        Février 2023

                         

                         

                        ACTUALITÉS

                        • Enquête de satisfaction
                        • Réunion du comité directeur du 26 janvier 2023
                        • Assemblée générale de l'ADM54
                        • Avez-vous envoyé votre attestation d'éligibilité
                          à votre fournisseur d'énergie ?
                        • Droit individuel à la formation
                        • Influenza aviaire
                        • Biens immobiliers
                        • Logement non décent
                        • Contact utile

                            JURIDIQUE

                            • Loi de protection des élus
                            • Contrat d'engagement républicain (CER)
                            • Compétences « eau » et « assainissement »
                            • Réforme de la publicité des actes

                            FINANCES

                            • N'oubliez pas de voter un taux de taxe d'habitation
                            • Qui paie encore une taxe d'habitation ?
                            • Budget 2023
                            • Fonds vert

                              FORMATIONS

                              • Webinaire sur la loi de finances 2023
                              • Nos formations

                              AGENDA

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                              Newsletter de fevrier adm54