Newsletter - Publications

la News'élu mars

jeudi 12 Mars 2020

QUESTIONS FRÉQUENTES
ÉLECTIONS 2020

Dernière minute - Validité des bulletins,
candidats supplémentaires et procuration
Dernière minute - COVID-19
Quelle est la date de fin des fonctions du maire et
des adjoints sortants ?
Que doit faire le maire sortant pour la séance d'installation
du nouveau conseil ?
Comment est adressée la convocation de la 1ère séance
du conseil ?
Comment se passe la demande d'honorariat ?
Pour l'élection du maire et des adjoints, un conseiller
peut-il être absent et donner procuration de vote ?
Le conseiller municipal pressenti au poste de maire ou
d'adjoint doit-il être obligatoirement présent ?
Qui peut-on désigner comme délégué syndical ?
Faut-il délibérer pour que certains conseillers municipaux
aient délégation ?

INTERCOMMUNALITÉ

Les compétences « optionnelles » ont-elles disparu ?
Quels débats suite au renouvellement général
des conseils municipaux ?

FINANCES

Budget 2020

Document à télécharger :
Newsmars

la 2nd News'élu février

mercredi 19 Février 2020

ACTUALITÉS

Revalorisation des indemnités de fonction des maires
des communes de moins de 3 500 habitants
Convocation aux conseillers municipaux et communautaires
Ordre national du Mérite : prix du civisme pour la jeunesse
Commande groupée d'écharpes tricolores
Journées d'accueil des nouveaux maires
Guides ADM54
Honorariat

INFORMATIQUE

Les conséquences de la fin de Windows 7

FINANCES

Vote du budget : avant ou après les élections ?
Loi de finances pour 2020
Fiscalité locale - revalorisation des valeurs locatives
Calendrier fiscal du maire et du président d'intercommunalité
Taxe d'habitation - Tout comprendre sur la suppression
de la taxe d'habitation
Tentatives d'escroquerie : renforcement de la vigilance
de l'ordonnateur et du comptable

RÉSEAUX ET ÉNERGIE

Percevez-vous la redevance d'occupation du domaine public
due par les opérateurs de communications électroniques ?
Fin des tarifs réglementés de vente d'électricité

FORMATION

Mobilisez vos heures de DIF avant qu'elles ne soient perdues
Inscrivez-vous à la 3e édition du congrès des élus locaux de l'Est
« Demain MON TERRITOIRE» : Idées et solutions pour agir
en matière de transition écologique

Document à télécharger :
News fev2020

la News'élu février

vendredi 14 Février 2020

AVANT LES ÉLECTIONS

Comment obtenir une attestation d'inscription
sur la liste électorale ?
Calendrier – Constitution de la liste électorale
Quel est le calendrier à respecter concernant le dépôt
des candidatures ?
Que se passe-t-il en cas d'insuffisance de candidats
à l'élection ?
Que se passe-t-il en cas d'absence totale de candidats
à l'élection ?
Une délibération peut-elle être prise par le conseil municipal
pendant la campagne électorale ?

PENDANT LES ÉLECTIONS

Combien de personnes composent un bureau de vote ?
Quand et comment sont désignés les assesseurs ?
Comment favoriser le vote des personnes sous tutelle
ou curatelle ?

APRÈS LES ÉLECTIONS

A quelle date a lieu la première réunion du conseil municipal ?
Que doit lire en conseil municipal le maire suite
à l'élection des adjoints ?
Après lecture de la charte de l'élu local,
que doit distribuer le maire ?
Qui peut être désigné délégué de la commune au sein
d'un syndicat auquel la commune appartient ?
Faut-il commander des écharpes tricolores ?
L'ADM54 prévoit-elle des journées de formation ?

Document à télécharger :
News fevrier 2020

la News'élu décembre

vendredi 20 Décembre 2019

Elections municipales et communautaires 2020
Nouveaux seuils des marchés publics
Prix ENVIROBAT Grand Est 2020
Référendum d'initiative partagée (aérodromes de Paris)

Juridique

Communication en période électorale-Voeux
Renouvellement du Bureau communautaire à la suite
d'un renouvellement partiel du conseil communautaire
Défibrillateurs – Rappel des obligations
Nuisances lumineuses

Réseaux

Fin des tarifs réglementés de l'électricité
2020 / Année clef pour la mobilité électrique
Mise à jour des informations sur la plateforme
Redevance destinée à financer le site ministériel des réseaux

Formation

Comment se préserver en situation difficile ?

Informatique

Service de paiement en ligne

Agenda

Document à télécharger :
Adm54 news 54 digital

la News'élu novembre

mercredi 13 Novembre 2019

Assemblée générale du 4 octobre 2019
Paris 19 nov– déjeuner des 1000 maires
Menu végétarien
Gaspillage alimentaire
Nids d'hirondelles
Trottinettes
Diplôme universitaire de secrétaire de mairie
SI TOIT LIEN

Juridique

Numérisation des documents d'urbanisme
Ouverture des commerces le dimanche
RGPD
« Fake news » (fausses nouvelles) et communication électorale
Possibilité pour une commune de quitter son intercommunalité

Europe

CETA (Comprehensive Economic and Trade Agreement)
LIFE

Réseaux

Numéros utiles

Formation

Formation « Comment construire une équipe qui gagne ? »
Formation « Comprendre le budget communal »

Agenda

Document à télécharger :
News novembre

la News'élu septembre

vendredi 13 Septembre 2019

Assemblée générale de l'ADM54 Le 4 octobre à LUDRES
Recensement des menaces et agressions subies par les élus
Le rôle du conseiller municipal en vidéo
Pour l'École de la Confiance
Transformation de la fonction publique
Communes nouvelles

Juridique

L'élu peut-il continuer à signer ses courriers en période électorale ?
Nouveauté électorale pour les communes de 1 000 habitants et plus !
Qui est compétent en matière de halles et marchés communaux ?
Élections municipales et communautaires 2020

Réseaux

Anticipez l'échéance du 1er janvier 2020 à partir de laquelle
les exploitants de réseaux devront être en capacité de recevoir
les déclarations (DT, DICT, DT-DICT conjointe)
par voie dématérialisée

Formation

Mobilisez vos heures de DIF
13 ou 14 novembre 2019
Comment optimiser sa recette fiscale sans toucher aux taux d'imposition ?
29 novembre 2019
Comment se préserver en situation difficile ?
6 décembre 2019
La gestion administrative de fin de mandat

Agenda

Document à télécharger :
Adm54 news 092019