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News'élu septembre
mercredi 16 Septembre 2020

 

 

ACTUALITÉS

  • 66e assemblée générale de l'ADM54
  • Agression des élus - Circulaire
  • Conseil municipal - COVID-19 - Dispositions dérogatoires
  • Publication à venir

      JURIDIQUE

      • Assurance des élus dans les communes
        de moins de 3 500 habitants
      • Remboursement des frais de garde des élus compensés
        par l'État dans les communes de moins de 3 500 habitants
      • Quelques règles applicables désormais à l'ensemble des EPCI
      • Poursuite par la communauté de la procédure d'élaboration
        d'un plan local d'urbanisme (PLU)
      • Forfait post-stationnement
      • Ponts et ouvrages d'art
      • Relèvement temporaire du seuil des marchés publics

      RÉSEAUX

      • Numéros utiles
      • Fin des tarifs réglementés de vente d'électricité

        FINANCES

        • L'application « correction en ligne »
        • Quel est le rôle de la commission intercommunale
          des impôts directs (CIID) ?
        • Offre de prêt en ligne

        EUROPE

        • Plan de relance européen

        INFORMATIQUE

        • Déclaration Sociale Nominative

        FORMATION

        • Formations
        • Droit individuel à la formation des élus
        Document à télécharger :
        Newsletter septembre web
        News'élu août
        lundi 17 Août 2020

         

         

        ACTUALITÉS

        • Droit individuel à la formation des élus (DIFE)
        • Jeu concours : en quoi votre commune n'est pas si commune ?
        • Relèvement temporaire du seuil des marchés publics
        • École - Protocole sanitaire rentrée scolaire 2020-2021
        • Fin de la trêve hivernale
        • Contrats d'apprentissage
        • Le service informatique de l'ADM54 recrute

            INTERCOMMUNALITÉ

            • La réunion par téléconférence du conseil communautaire
            • Incompatibilités au sein des commissions communautaires

              FINANCES

              • Base de données des aides aux collectivités
              • Plan d'accélération «Eau 2021»
              • Paiement de proximité
              • Simulation CVAE aux collectivité

              INFORMATIQUE

              • Sécurité informatique
               

              FORMATION

              • Webinaires
              • Formations : « Comment s'exprimer en public ? »
              • Formations : « Marchés publics à procédure adaptée »
              • Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public
                d'assainissement collectif
              Document à télécharger :
              News aout2
              News'élu juillet spécial formations et publications
              mardi 21 Juillet 2020

               

               

              FORMATIONS

              • Webinaires
              • Webinaire sur le budget
              • La formation est-elle obligatoire ?
              • Pourquoi se former ?
              • Comment les formations des élus peuvent être financées ?
              • Doit-on inscrire des crédits formation au budget ?
              • Quels crédits inscrire ?
              • L'assemblée délibérante doit-elle se prononcer ?
              • Faut-il réaliser un règlement intérieur sur la formation ?
              • Droit individuel à la formation des élus
              • De combien d'heures DIFE disposez-vous ?
              • Formation « Réussir son mandat en parfaite harmonie »
              • Formation pour gérer au mieux son cimetière

                  PUBLICATIONS

                  • Guides de l'ADM
                  • Guides de l'AMF - Statut de l'élu local
                  • Boîte à outils pour les nouveaux élus
                  • Gestion d'une crise inondation

                        AGENDA

                         
                        Document à télécharger :
                        News juill special frm et publi
                        News'élu juillet
                        jeudi 16 Juillet 2020

                         

                         

                        ACTUALITÉS

                        • Fin de l'état d'urgence sanitaire
                        • Assemblée générale de l'ADM54
                        • Accueil des nouveaux maires
                        • Sécheresse

                            JURIDIQUE

                            • Règles dérogatoires
                            • Rôle du suppléant d'un conseiller communautaire
                            • Désignation des conseillers communautaires
                            • Autorisations de stationnement des taxis

                              EUROPE

                              • Le saviez-vous ?

                              FINANCES

                              • Vote des taux de fiscalité locale
                              • Dégrèvement exceptionnel de la CFE
                              • Remboursement des masques achetés par les collectivités
                               

                              NOS TERRITOIRES ONT DU TALENT !

                              • Initiatives locales – fabrication de masques chirurgicaux
                              Document à télécharger :
                              Newsletter juillet adm54
                              News'élu juin
                              samedi 20 Juin 2020

                               

                               

                              ACTUALITÉS

                              • Ecoles – nouveau protocole sanitaire
                              • Le protocole à l'usage des maires
                              • Commande groupée d'écharpes tricolores
                              • Guide du maire
                              • Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public
                                d'assainissement collectif
                              • Label écoles numériques 2020

                                  JURIDIQUE

                                  • Chenilles processionnaires
                                  • Que faire en cas de démarchage de la commune
                                    par des sociétés d'assurances ?
                                  • Mieux comprendre ce qu'est la responsabilité
                                    personnelle de l'élu

                                  FINANCES

                                  • Quel est le rôle de la CCID ?
                                   

                                  PERSONNEL TERRITORIAL

                                  • Que peut-on faire face à une personne qui ne veut pas
                                    reprendre le travail en présentiel ?
                                   

                                  FORMATION

                                  • Webinaires pour les nouveaux élus
                                  Document à télécharger :
                                  News juin2
                                  News'élu mai
                                  vendredi 15 Mai 2020

                                   

                                   

                                  ACTUALITÉS

                                  • Quelle est la date d'installation des conseils municipaux élus
                                    au complet au 1er tour ?
                                  • Quelle est la date du 2nd tour ?
                                  • Motion du Bureau relative aux élections du 2nd tour
                                  • Déclaration de revenus
                                  • Masques chirurgicaux
                                  • Financement des masques
                                  • Commande groupée d'écharpes tricolores
                                  • Dépistage Covid19
                                  • Quels fichiers utiliser pour distribuer des masques ?
                                  • Responsabilité pénale des maires
                                  • Mémento - Aide à la pratique de l'enquête publique pendant
                                    l'épidémie de covid-19

                                      JURIDIQUE

                                      • Quelles sont les règles applicables en matière de démission ?
                                      • Quelles sont les conséquences d'une démission ?
                                      • En cas de décès d'un candidat élu le 15 mars, l'élection du
                                        maire et des adjoints pourra-t-elle avoir lieu ?
                                      • Le décès d'un élu sortant peut-il provoquer des élections
                                        partielles ?
                                      • Peut-on louer les salles communales ?
                                      • Peut-on célébrer un mariage ?
                                      • Les membres d'une association peuvent-ils se réunir ?
                                      • Depuis la newsletter spécial "funéraire", des dispositions
                                        ont-elles évolué ?
                                      • Les cimetières sont-ils ouverts ?

                                      FINANCES

                                      • Dotation élu local
                                      • Quel soutien financier aux collectivités pendant l'état
                                        d'urgence sanitaire ?
                                      • Avances de fiscalité
                                      • FCTVA
                                      • Dotations
                                       

                                      FORMATION

                                      • Se préserver en situation difficile
                                      Document à télécharger :
                                      News mai1