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News'élu décembre
Décembre 2023

 

 

ACTUALITÉS

  • Violences faites aux femmes
  • Marchés publics - Seuils
  • Zéro Artificialisation Nette – ZAN
  • Congrès des maires de France

      JURIDIQUE

      • Places de stationnement accessibles
      • Données essentielles
      • Extension d'une construction existante
      • Tri des biodéchets
      • GEMAPI : entretien des cours d'eaux
      • Les déchets et le partage de compétence
        entre communauté et commune

      FORMATION

      • Cadeau de Noël : et si vous vous offriez une formation ?
      • Disposez-vous d'une identité numérique ?
      • Sécurité en milieu rural : Commission des communes rurales

      PARTENAIRES

      • Renouvellement du partenariat avec Orange
      • Monoxyde de carbone
      • Gend'Elus

      AGENDA

      Document à télécharger :
      News dec2
      News'élu septembre
      Septembre 2023

       

       

      ACTUALITÉS

      • 69ème assemblée générale de l'ADM54
      • Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
      • Retraite des élus
      • Contrôle de légalité
      • Zones d'accélération pour l'implantation d'installations
        terrestres de production d'énergies renouvelables

          JURIDIQUE

          • Ouverture des commerces en 2024
          • Réseaux d'électricité et participation
          • Performance énergétique - logements indécents
          • Arrêt maladie des élus
          • Mutualisation de la police intercommunale
          • Anonymisation des délibérations des collectivités territoriales
            avant leur communication au public
          • Communication des notes de frais des élus

          FINANCES

          • DETR et DSIL
          • Comité des finances locales

          PARTENAIRES

          • Désignation des membres de la commission de contrôle
            des listes électorales
          • Numéros utiles
          • « SOS Ponts »

          AGENDA

          Document à télécharger :
          News sept
          News'élu août
          Août 2023

           

           

          ACTUALITÉS

          • Menaces et violences faites aux élus
          • 69ème assemblée générale de l'ADM54
          • Réunion du 11 mai 2023

              JURIDIQUE

              • Guide pour lutter contre l'habitat indigne
              • Procédure de changement de nom simplifiée
              • Déchets abandonnés
              • Débroussaillement
              • Avis de publicité : Les nouveaux formulaires d'avis de publicité
              • Conseil communautaire : vacance de siège et parité

              FORMATION

              • Nouvelle formation ! correspondant incendie et secours

              PARTENAIRES

              • Rencontres sur le RPQS
              • EauSec54 : l'application des restrictions sécheresse
                mise en place par la DDT 54 !

              AGENDA

              Document à télécharger :
              News aout
              News'élu juin
              Juin 2023

               

               

              ACTUALITÉS

              • Nouvelle agression inacceptable d'un maire
              • Plan canicule 2023
              • Lancement du Club Transitions et Résiliences
              • « Gérer Mes Biens Immobiliers »
              • Appli mobile de l'ADM54
              • Assemblée générale de l'ADM54

                  JURIDIQUE

                  • Référent déontologue de l'élu
                  • Médiation et conciliation
                  • Mariage surprise
                  • Primes CEE
                  • Financement de la compétence « affaires scolaires »
                  • Opposabilité du pacte de gouvernance
                  • Coussins berlinois

                  FORMATION

                  • "Sécheresse : communiquer plus pour consommer moins"

                  INFORMATIQUE

                  • Recrutement d'un conseiller support

                  PARTENAIRES

                  • Spectacles pyrotechniques
                  • Rencontres sur le RPQS
                  • Taxe d'aménagement

                  AGENDA

                  Document à télécharger :
                  News juin1
                  News'élu mai
                  Mai 2023

                   

                   

                  ACTUALITÉS

                  • Élections sénatoriales
                  • Indemnités de fonction perçues en 2022
                  • DIF-élus : Le plafond de vos droits est passé à 800 €
                  • Signature d'une convention pour sécuriser
                    les données personnelles
                  • La 200ème Lettre des maires et des présidents
                    d'intercommunalité arrive !
                  • Assemblée générale de l'ADM54

                      JURIDIQUE

                      • Transmission par email d'une procuration
                      • Réemploi et réutilisation des matériels informatiques
                      • Transport scolaire :
                        Prise en charge du transport scolaire dans le cadre d'un
                        regroupement pédagogique intercommunal (RPI)
                      • Retrait de délégation par un président d'EPCI
                      • Délégation du DPU au maire et abrogation tacite

                      FINANCES

                      • Impots.gouv.fr : Comment s'assurer de l'authenticité des
                        justificatifs de revenus présentés par un administré ?

                      PARTENAIRES

                      • « Gérer Mes Biens Immobiliers » : Déclarez vos biens avant
                        le 1er juillet 2023 sur « Gérer Mes Biens Immobiliers »
                      • Solidarité énergétique : Les aides et solutions pour les
                        administrés en difficulté
                      • Lauriers des collectivités locales : édition 2023

                      AGENDA

                      Document à télécharger :
                      News mai 2023
                      News'élu mars
                      Mars 2023

                       

                       

                      ACTUALITÉS

                      • Recensement des chemins ruraux
                      • Rappel DUFE
                      • Artificialisation des sols
                      • Enquête de satisfaction sur les services de l'ADM54
                      • Assemblée générale de l'ADM54

                          JURIDIQUE

                          • Ordre protocolaire des invités lors des cérémonie publiques
                          • Communication du rapport retraçant l'activité de l'EPCI
                          • Vidéosurveillance
                          • Domaine public - Mise en concurrence

                          FINANCES

                          • Informations utiles
                          • Nouveautés concernant la fiscalité directe locale
                          • Financement des investissements
                          • Portail "Gérer mes biens immobiliers"

                            FORMATIONS

                            • Nos formations

                            PARTENAIRES

                            • Trophées de l'eau Rhin-Meuse

                            AGENDA

                            Document à télécharger :
                            Newsletter de mars adm54