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News'élu septembre
Septembre 2024

 

 

ACTUALITÉS

  • 27 septembre 2024 : 70ème assemblée générale de l'ADM54

      JURIDIQUE

      • Domanialité d'un parking souterrain
      • Ouverture dominicale en 2025
      • « Questions-réponses » sur la GEMAPI
      • Taxe GEMAPI
      • Règles de liens entre les taux
      • Bureaux des EPCI :
        impossibilité de se réunir en visioconférence
      • Protection fonctionnelle des élus locaux victimes
        de violences

      PARTENAIRES

      • « Ici commence la mer » : opération pour lutter contre
        l'incivisme environnemental
      • Chauffage hybride gaz
      • Changement d'une chaudière fioul ou charbon

      AGENDA

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      News septembre
      News'élu août
      Août 2024

       

       

      ACTUALITÉS

      • 27 septembre 2024 : 70ème assemblée générale de l'ADM54
      • Du 19 au 21 novembre 2024 : 106e congrès de l'AMF à Paris
      • Réunion du comité directeur du 13 juin 2024

          JURIDIQUE

          • Délais d'inhumation
          • Changement de nom ou de prénom – titres d'identité

          FORMATION DES ÉLUS

          • Réunion de la commission des communes rurales
            sur le pacte pour les ruralités

          RÉSEAUX

          • Fin du réseau cuivre
          • Attention aux démarchages abusifs

          FINANCES

          • Placement financier
          • DETR 2025 : changement du calendrier pour
            déposer les appels à projets
          • France ruralité revitalisation (FRR)

          PARTENAIRES

          • Appel à manifestation d'intérêt : Comment renforcer
            la coopération communes / intercommunalité ?
          • Lauriers des collectivités
          • Pourquoi et comment lutter contre le frelon à pattes jaunes ?

          AGENDA

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          Newsletter aout 20241
          News'élu juin
          Juin 2024

           

           

          ACTUALITÉS

          • 27 septembre 2024 : 70ème assemblée générale de l'ADM54
          • Bienvenue à Nadia BIDINGER, nouvelle directrice de l'ADM54
          • Mise à disposition des données relatives à l'adressage

              JURIDIQUE

              • Prise en charge de la rémunération des AESH
                sur le temps de pause méridienneBornage de terrains
              • Domanialité publique
              • Autorisations d'occupation du domaine public
                pour les associations
              • Saisine du référent déontologue pour le cas d'un autre élu
              • Délégation en matière d'instruction des autorisations
                d'urbanisme à l'EPCI et responsabilité communale
              • La consultation des comités sociaux territoriaux en cas
                de restitutions de compétence - syndicats mixtes

              FORMATION

              • Réunion de la commission des communes rurales
                sur le pacte pour les ruralités

              FINANCES

              • Entrée en vigueur du dispositif "France Ruralités Revitalisation"

              PARTENAIRES

              • Conférence sur l'architecture régénérative
              • Rencontres sur le RPQS

              AGENDA

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              News'élu mai
              Mai 2024

               

               

              ACTUALITÉS

              • 70ème assemblée générale de l'ADM54
              • Solutions pour diminuer sa facture énergétique
              • Victoires de l'investissement local
              • Lauriers des collectivités – édition 2024
              • Qui peut rédiger un acte de décès ?

                  JURIDIQUE

                  • Affichage électoral
                  • Taille et aménagement des panneaux
                  • Titres d'identité pour le vote
                  • Procuration dématérialisée

                  FORMATION

                  • Rencontre sur la Cybersécurité lors de la Foire Expo
                  • Webinaire sur la sécurité routière en milieu rural

                  FINANCES

                  • Indemnités de fonction perçues en 2023

                  PARTENAIRES

                  • Le SDIS 54 recrute

                  AGENDA

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                  News mai 2024
                  News'élu mars
                  Mars 2024

                   

                   

                  ACTUALITÉS

                  • 70ème assemblée générale de l'ADM54
                  • Enquête de l'AMF sur les assurances
                  • Motions
                  • Mobilisez votre droit individuel à la formation d'élu local

                      JURIDIQUE

                      • Articles lus lors des mariages
                      • La vente d'eau aux agriculteurs
                      • Refus d'autorisation d'occupation du domaine public

                            INTERCOMMUNALITÉS

                            • La responsabilité de l'autorité gémapienne

                            INFORMATIQUE

                            • Logiciels COSOLUCE

                            FORMATION

                            • Derniers jours pour ne pas perdre 400 € !
                            • Planning de formations

                            FINANCES

                            • Dotations 2024
                            • Fiscalité directe locale
                            • Circulaire préfectorale
                            • Redevances domaniales

                            PARTENAIRES

                            • Récupération des mobiles usagés

                            AGENDA

                            Document à télécharger :
                            News mars 2024
                            News'élu décembre
                            Décembre 2023

                             

                             

                            ACTUALITÉS

                            • Violences faites aux femmes
                            • Marchés publics - Seuils
                            • Zéro Artificialisation Nette – ZAN
                            • Congrès des maires de France

                                JURIDIQUE

                                • Places de stationnement accessibles
                                • Données essentielles
                                • Extension d'une construction existante
                                • Tri des biodéchets
                                • GEMAPI : entretien des cours d'eaux
                                • Les déchets et le partage de compétence
                                  entre communauté et commune

                                FORMATION

                                • Cadeau de Noël : et si vous vous offriez une formation ?
                                • Disposez-vous d'une identité numérique ?
                                • Sécurité en milieu rural : Commission des communes rurales

                                PARTENAIRES

                                • Renouvellement du partenariat avec Orange
                                • Monoxyde de carbone
                                • Gend'Elus

                                AGENDA

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