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News'élu septembre
jeudi 23 Septembre 2021

 

ACTUALITÉS

  • Qualiopi
  • CEL'Est 2021
  • Abonnement Petit Gibus
  • Convention avec Orange
  • Trophées de la relance
  • Comité directeur du 9 septembre
  • Rappel : Fin des mesures dérogatoires applicables aux réunions
    des organes des collectivités territoriales et de leurs groupements
    à partir du 1er octobre

      JURIDIQUE

      • Taxe d'aménagement et secteurs majorés
      • L'obligation vaccinale, le « Passe sanitaire » et les conseils
        municipaux et communautaires
      • La révision des attributions de compensation et la commission
        locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
      • Note d'information du 30 juillet 2021 relative à la dotation
        d'intercommunalité
      • Comment créer un marché campagnard ?
      • État annuel présentant l'ensemble des indemnités dont
        bénéficient les élus : la fiche pratique de la DGCL
        maintenant disponible !

      FINANCES

      • Quels sont les organismes susceptibles de prêter
        de l'argent à votre collectivité ?
      • Connaissez-vous l'agence France Locale (AFL) ?
      • Cadastre 2021

          EUROPE

          • Politique agricole commune

          INFORMATIQUE

          • Dématérialisation de l'application du droit des sols
               

              FORMATION & DOCUMENTATION

              • Webinaire : une commune a-t-elle intérêt à avoir
                un hébergement de tourisme ?
              • Matinée sur la laïcité
              • Observatoire Grand Est de la Biodiversité
                  Document à télécharger :
                  News sept1
                  News'élu août
                  mardi 17 Août 2021

                   

                  CEL'EST 2021

                  • 3e édition du congrès des élus locaux de l'Est &
                    assemblée générale de l'ADM54
                  • Quels sont les objectifs de Cel'Est ?
                  • Quel programme ?
                  • Participez aux trophées CEL'Est2021

                      DIF ÉLUS

                      • Droit individuel à la formation
                      • Formations 2021

                      SORTIE PÉDAGOGIQUE

                      • Sortie pédagogique dans les Vosges

                      AUTRES FORMATIONS

                      • Dernières formations au RPQS

                      PUBLICATION

                      • Guide sur les fonds européens

                      BONNES PRATIQUES

                      • Connaissez-vous le site territoire-environnement-sante.fr ?

                          CHALLENGE

                          • Récupération des mobiles usagés
                            Participez au challenge organisé par Orange

                              FISCALITÉ

                              • Taxe foncière sur les propriétés bâties

                                  LITIGES PRIVÉS

                                  • Les modes alternatifs de règlement des litiges
                                  Document à télécharger :
                                  News aout 2021
                                  News'élu juillet
                                  samedi 03 Juillet 2021

                                   

                                  ACTUALITÉS

                                  • CEL'Est 2021:Rendez-vous le 15 octobre 2021 !
                                  • Annuaire des maires et des présidents d'intercommunalité
                                  • Pacte financier et fiscal : un outil très utile de l'AMF
                                  • IntraMuros
                                  • Cellule de soutien
                                  • Chenilles processionnaires
                                  • Cahier de vacances 2021
                                  • Protégez vos données !

                                      JURIDIQUE

                                      • Fonctionnement dérogatoire des assemblées
                                      • Retraite facultative des élus
                                      • Remplacement d'un conseiller communautaire inéligible
                                      • Transformation d'un EPCI à fiscalité propre
                                      • Guide pratique à l'usage des maires pour faire face aux vagues
                                        de chaleur avec votre plan communal de sauvegarde

                                          EUROPE

                                          • Appel à projets
                                          • Citoyens, égalité, droits et valeurs

                                              FINANCES

                                              • PAYFIP
                                              • Taxes de séjour 2021
                                               

                                              FORMATION

                                              • Session d'information sur la médiation
                                              • DIF-élus
                                              • Webinaire sur l'archéologie préventive 
                                              • Ambroisie
                                                  Document à télécharger :
                                                  News juillet1
                                                  News'élu mai
                                                  vendredi 21 Mai 2021

                                                   

                                                  ACTUALITÉS

                                                  • Élections régionales et départementales 20 et 27 juin 2021
                                                    - Commission de contrôle et liste électorale
                                                    - Urne
                                                  • Justice de proximité - Rappel à la loi
                                                  • Taxe communale sur la consommation finale d'électricité
                                                  • Gestion des espèces dans les régies
                                                  • 4e édition des victoires de l'investissement local

                                                      JURIDIQUE

                                                      • Fin des mesures dérogatoires aux réunions
                                                        du conseil municipal, du conseil communautaire ou
                                                        du comité syndical au 2 juin 2021 ?
                                                      • Expulsions locatives
                                                      • Suppléant du conseiller communautaire

                                                          EUROPE

                                                          • Célébration de l'Europe

                                                              FINANCES

                                                              • Actualisation du guide des aides financières des collectivités
                                                              • Comprendre la dotation globale de fonctionnement
                                                              • Plan de relance

                                                                        INFORMATIQUE

                                                                        • Réforme du FCTVA
                                                                        • IntraMuros

                                                                        FORMATION

                                                                        • Actualités du DIF-élus (DIFE)
                                                                            Document à télécharger :
                                                                            News mai2
                                                                            News'élu mars
                                                                            jeudi 11 Mars 2021

                                                                             

                                                                            ACTUALITÉS

                                                                            • Communes et EPCI - Règles dérogatoires de fonctionnement
                                                                            • Dates des prochaines élections
                                                                            • France relance : 2 appels à projets
                                                                              Alimentation locale et solidaire & Jardins partagés et collectifs)
                                                                            • Offre d'emploi de secrétaire de mairie

                                                                                JURIDIQUE

                                                                                • Listes électorales
                                                                                • Transfert de la compétence PLUI et
                                                                                  mise en oeuvre de la minorité de blocage
                                                                                • Report de la date butoir pour l'adoption
                                                                                  des pactes de gouvernance

                                                                                    FINANCES

                                                                                    • Commission communale des impôts directs (CCID)
                                                                                    • Compensation de la Taxe d'habitation pour les communes
                                                                                    • Soutien aux travaux d'amélioration du bâti ouvert au public,
                                                                                      des communes de moins de 500 habitants
                                                                                    • Quel est le calendrier fiscal du maire ?
                                                                                    • Quels crédits inscrire au compte 6535
                                                                                      pour la formation des élus ?

                                                                                              INFORMATIQUE

                                                                                              • Cyberattaques : des enjeux de la protection
                                                                                                des données personnelles
                                                                                              • IntraMuros

                                                                                              FORMATION

                                                                                              • Droit individuel à la formation (DIF) des élus :
                                                                                                dernières évolutions !
                                                                                              • Cycle de formation
                                                                                                Réussir son mandat en parfaite harmonie
                                                                                              • Comment réussir ses marchés à procédure adaptée ?
                                                                                              • Comment concilier sa vie privée, sa vie professionnelle
                                                                                                et son engagement ?
                                                                                                  Document à télécharger :
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                                                                                                  News'élu février
                                                                                                  vendredi 19 Février 2021

                                                                                                   

                                                                                                  ACTUALITÉS

                                                                                                  • Prodiges de la République
                                                                                                  • Formation des élus : l'ordonnance enfin publiée !
                                                                                                  • Motions de l'ADM54
                                                                                                  • Dates des prochaines élections
                                                                                                  • Plan de relance
                                                                                                  • Bénéficiez gratuitement de biens cédés par l'Etat
                                                                                                  • Emploi

                                                                                                      JURIDIQUE

                                                                                                      • Immeubles menaçant ruine
                                                                                                      • L'essentiel à savoir avant de passer un marché public
                                                                                                      • Archivage des marchés publics
                                                                                                      • Assurances de l'élu
                                                                                                      • Le crédit d'heures et le mandat de délégué syndical
                                                                                                      • Incompatibilité du mandat de conseiller communautaire
                                                                                                        avec l'exercice d'un emploi salarié au sein de l'EPCI
                                                                                                        ou de ses communes membres

                                                                                                          FINANCES

                                                                                                          • Redevance d'occupation du domaine public due
                                                                                                            par les opérateurs de communications électroniques
                                                                                                          • Quelles sont les principaux éléments
                                                                                                            de la loi de finances 2021 ?
                                                                                                          • Suppression de la taxe d'inhumation
                                                                                                          • Carte des loyers
                                                                                                          • Financement pour développer une alimentation saine,
                                                                                                            durable et locale dans votre cantine scolaire

                                                                                                            EUROPE

                                                                                                            • Semaine verte européenne 2021
                                                                                                            • Coopération transfrontalière

                                                                                                                      INFORMATIQUE

                                                                                                                      • Application smartphone : INTRAMUROS

                                                                                                                      FORMATION

                                                                                                                      • Comment bien préparer son budget communal
                                                                                                                          Document à télécharger :
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