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News'élu mai
Mai 2026
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ACTUALITE

  • Comment contacter l'ADM 
  • Restez connectés avec nous !
  • Enquête
  • Diffusion des matchs de la Coupe du Monde 2026 (du jeudi 11 juin au dimanche 19 juillet 2026)

FORMATION

  • DIF
  • Formations 
  • Sessions d'informations 
  • Webinaires 

JURIDIQUE

  • Cession d'un bien du domaine privé – Prix inférieur à sa valeur
  • Marchés publics – procédure applicable à la pratique des « 3 devis »
  • Marchés publics - hausse des prix
  • Euthanasie d'un chien
  • Report des crédits non consommés de formation des élus
  • Syndicat scolaire – détermination des contributions des communes membres
NOS PARTENAIRES VOUS INFORMENT
  • 5 minutes pour un accompagnement durable sur la gestion des espaces verts
  • Résilience des Réseaux : votre commune est-elle prête en cas de crise ?
  • Service civique
  • Showroom éphémère ECLATEC organisé en marge du Sommet international des Maires Urban 7 à Nancy
APPELS A PROJET - FINANCEMENT PUBLIC
  • DREETS Grand Est
AGENDA
Bloquez d'ores et déjà dans vos agendas la date du vendredi 9 octobre 2026 pour le Salon des Maires du 54 et l'Assemblée Générale de l'ADM54.
Document à télécharger :
News elu mai 2026
News'élu avril
Avril 2026
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ACTUALITE

  • Point d'information

FORMATION

  • Table Ronde : démocratie participative
  • Webinaire : L'adaptation des bâtiments scolaires au risque de surchauffe : solutions concrètes pour le confort d'été
  • Université des Maires

JURIDIQUE

  • "Prime régalienne" 
  • Droit de préemption - projet 
  • Marchés publics - rehaussement du seuil 
  • Concessions de services - négociation et offre régulière 
  • Acceptation de la démission d'un adjoint - Incompétence du maire 
  • Intercommunalité - guide de la première séance et les premières décisions
INFORMATIQUE 
  • DSN de substitution : anticiper les échéances 2026 pour sécuriser les droits des agents
NOS PARTENAIRES VOUS INFORMENT
  • Shifters Nancy Lorraine 
  • Challenge collecte de mobiles 2026 : mobilisez votre commune 
  • CNAS
  • Terre de musique - spectacles "celtique" de l'artiste écossaise Joanne MCLVER 
APPELS A PROJET - FINANCEMENT PUBLIC
  • Plan Régional Santé Environnement 
  • MILDECA : AAP lutte contre les drogues et les conduites addictives 
AGENDA
Bloquez d'ores et déjà dans vos agendas la date du vendredi 9 octobre 2026 pour le Salon des Maires du 54 et l'Assemblée Générale de l'ADM54.
Document à télécharger :
News elu avril 2026
News'élu mars
Mars 2026
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FORMATION

  • Webinaires
  • Session d'information 
  • Formation - Fonctionnement du conseil municipal
  • Droit individuel à la formation des élus locaux (DIFE)

JURIDIQUE

  • Morsure de chien – décision d'euthanasie du maire illégale
  • Seconde réunion du conseil municipal sans quorum – nécessité d'une première convocation légale
  • Un marché relancé à moins de 6 mois des élections municipales ne constitue pas un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence du pouvoir adjudicateur
  • Le pouvoir adjudicateur ne peut rejeter une offre arrivée après l'heure limite de dépôt des offres lorsque ce dépôt tardif est lié à des contraintes techniques non imputables au candidat
  • Fin de la trêve hivernale
  • Vote du budget
  • L'indemnisation du conseiller municipal délégué lorsque le nombre maximal d'adjoints n'est pas atteint
  • Décret de simplification – dispense de déclaration préalable pour les pompes à chaleur non visibles
  • Agencement des bureaux de vote – déroulement du scrutin dans les communes de moins de 1 000 habitants - Circulaire du 6 mars 2026

NOS PARTENAIRES VOUS INFORMENT

  • Délégation militaire de Meurthe-et-Moselle
APPELS A PROJET 
  • Plan Régional Santé Environnement
AGENDA
Bloquez d'ores et déjà dans vos agendas la date du vendredi 9 octobre 2026 pour le Salon des Maires du 54 et l'Assemblée Générale de l'ADM54.
Document à télécharger :
News mars 2026
News'élu février
Février 2026

FIN DE MANDAT

  • Assurer la transition, faire le bilan et penser son avenir

FORMATION 

  • Session d'information 
  • Webinaire 

JURIDIQUE

  • Indemnités de fonctionSécurisation des passages piétons
  • Election des adjoints au maire
  • Validation du dernier procès-verbal
  • Guides ADM54 – début de mandat
  • Rappel ! Élections municipales - date limite de candidature
AGENDA
Bloquez d'ores et déjà dans vos agendas la date du vendredi 9 octobre 2026 pour le Salon des Maires du 54 et l'Assemblée Générale de l'ADM54.
Document à télécharger :
News elu fevrier 2026
News'élu janvier
Janvier 2026

ACTUALITE

  • Modification des horaires de standard téléphonique
  • Rencontre avec Françoise GATEL, ministre de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation
  • Recensement des enfants en âge scolaire

FORMATION 

  • Session d'information "Les enjeux et leviers de la transition énergétique pour les élus"
  • Session d'information "Santé financière et équilibre budgétaire"
  • Webinaire Frelon Asiatique

JURIDIQUE

  • Statut de l'élu 
  • Formulaire Cerfa de déclaration de candidature 
  • Élections 2026 – candidatures et affichage – organisation matérielle et déroulement
  • Mémentos à l'usage des candidats
  • L'augmentation des indemnités de fonction du maire et des adjoints des communes de moins de 20 000 habitants
  • La modification de la définition de l'enveloppe indemnitaire globale pour toutes les communes
  • L'automaticité du remboursement des frais de transport et de séjour des conseillers municipaux
  • La tenue du bureau des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) en visioconférence 
  • Les contributions des membres d'un syndicat mixte fermé
  • La vente d'un chemin rural et l'affectation à l'usage du public
  • Compte financier unique
  • Nouveaux seuils en marchés publics

NOS PARTENAIRES VOUS INFORMENT

  • Lancement du Challenge Orange Mobile
  • Questionnaire The Shift Project

APPELS A PROJET 

  • Lancement de l'appel à projet 2026 pour la sécurité des sites cultuels (SSC) jusqu'au 30 mars 2026
  • Appel à projet DILCRAH 2026 jusqu'au 30 janvier 2026
  • Appel à projets du plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR) jusqu'au 3 février 2026
AGENDA
Bloquez d'ores et déjà dans vos agendas la date du vendredi 9 octobre 2026 pour le Salon des Maires du 54 et l'Assemblée Générale de l'ADM54.
Document à télécharger :
News janvier 2026
News'élu décembre
Décembre 2025

ACTUALITE

  • Fermeture pour les fêtes de fin d'année
  • Modification des horaires de standard téléphonique
  • Point d'information – éligibilité Fonds prévention argile  

FORMATION 

  • Formations à venir pour 2026
  • L'ADM54 décentralise ses formations

JURIDIQUE

  • Statut de l'élu – Guide de l'AMF 
  • Assainissement autonome défectueux – mise en demeure du maire alors que l'EPCI est compétent en matière d'assainissement
  • La désignation des conseillers communautaires dans les communes de 1 000 habitants et plus - Incompatibilité
  • Refus de permis de construire – motif
  • Mariage – lecture des articles relatifs à l'éducation des enfants et à l'autorité parentale
  • Contrat obsèques – concession funéraire dans un cimetière
  • Les conditions d'éligibilité au conseil municipal-Impact de la suppression de la taxe d'habitation
  • Prescription de l'action en garantie décennale en marché public 

INFORMATIQUE

  • Clôturer 2025 en toute sérénité avec COSOLUCE
  • Rappel des bonnes pratiques DSN

NOS PARTENAIRES VOUS INFORMENT

  • Guide des bonnes pratiques de piégeage des Frelons Asiatiques  
  • Liste des statistiques VIFs – France Victime 54 
  • Lancement du Challenge Orange Mobile
  • Questionnaire The Shift Project
Document à télécharger :
News decembre 2025
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