Newsletter - Publications

News'élu mai

jeudi 07 Avril 2022

ACTUALITÉS

Réservez le 21 octobre pour la 68ème AG de l'ADM54
Connaissez-vous l'application « Cartofriches »
Crise en Ukraine : Foire aux questions

FINANCES

Évolution de la DGF des communes
Téléphonie mobile : faire très attention !
N'oubliez pas de faire la publicité des budgets et
des comptes votés sur votre site internet

JURIDIQUE

Hausse des matières premières et marchés publics
Chiens en laisse en forêt
Reprise des concessions abandonnées
Instruction à domicile des enfants
Loi 3DS - Analyse et décryptage
L'exercice des compétences eau potable et assainissement
par les syndicats infracommunautaires

EUROPE

Quelques instruments financiers européens
Fonds européens et dépenses éligibles

RÉSEAUX

Attention aux démarchages !

Document à télécharger :
News mai3

News'élu mars

lundi 07 Mars 2022

ACTUALITÉS

Réservez le 21 octobre pour la 68ème AG de l'ADM54
Alimentation des comptes des élus au titre de leur DIFE
Comprendre le budget communal : 29 mars 2022 (nouvelle date)
Webinaire sur l'emprunt : 22 mars 2022
Fin de la trêve hivernale
Institution de nouvelles contraventions
Montant des dotations 2022
Certificat numérique Covid de l'UE

FINANCES

Vote du budget : Quelle date butoir ?
Note de présentation brève et synthétique

JURIDIQUE

Installation de collecteurs d'ordures ménagères enterrés
par une intercommunalité sous la voirie communale
L'obligation de raccordement au réseau public de distribution
de l'eau potable
La réalisation partagée d'un équipement culturel
par une commune et une intercommunalité
Convention de mise à disposition gratuite
La force obligatoire du contrat

EUROPE

Europe Creative

RÉSEAUX

Numéros utiles

Document à télécharger :
News mars

News'élu février 2022

lundi 07 Février 2022

ACTUALITÉS

Utilisez "Mon compte élu" pour mobiliser votre DIFE
Revivez l'aventure CEL'EST 2021
Questionnaire sur la transition écologique

JURIDIQUE

Généralités - Élections présedentielles
Parrainage - Élections présidentielles
Procuration - Élections présidentielles
Commission de contrôle - Arrêt des listes électorales

FINANCES

État récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
Quelle somme une commune doit-elle inscrire au compte 6535 ?
Redevances dominicales dues par les opérateurs de communications électroniques en 2022
Quels sont les principaux éléments de la loi de finances 2022 ?
Paiement de proximité avec les buralistes

INFORMATIQUE

Grace à l'ADM54, la gendarmerie communique via l'application IntraMruros

FORMATION & DOCUMENTATION

Webinaire sur les valeurs de la République
Prise en charge des formations des élus locaux
AIPR - Passez l'examen par QCM

Document à télécharger :
News elu de fevrier 2022

News'élu décembre

lundi 13 Décembre 2021

ACTUALITÉS

Quelles sont les dates des prochaines élections ?

JURIDIQUE

Trêve hivernale
Nouveaux seuils des marchés publics
Ouverture dominicale pour l'année 2022
Seuil de décence énergétique
Remplacement d'un conseiller communautaire démissionnaire
dans les communes de 1 000 habitants et plus

FINANCES

Redevance d'occupation du domaine public
Revalorisation forfaitaire des bases d'imposition
Préparez votre débat d'orientations budgétaires (DOB)
Mieux connaître sa collectivité et pouvoir financer un projet

EUROPE

Présidence française de l'Union européenne
La Conférence sur l'avenir de l'Europe

INFORMATIQUE

Élections : Projet « MaProcuration »
Cybersécurité : Arnaque au CPF

FORMATION & DOCUMENTATION

Droits à la formation des élus locaux
Webinaires pour mieux comprendre la M57
Préparez-vous à l'arrivée de « Mon compte élu »
Supports et enregistrements vidéo des webinaires
Comprendre le budget communal

Document à télécharger :
News dec1

News'élu novembre

mardi 16 Novembre 2021

ACTUALITÉS

Sécurité et vidéoprotection
Webinaire sur la santé financière du bloc communal
3e édition du congrès des élus locaux de l'Est
Exposition « Femmes, la moitié du monde »
Création de l'union régionale des Communes forestières
du Grand Est le 25 octobre 2021
Abonnement Petit Gibus

JURIDIQUE

L'hiver approche
N'oubliez pas de commander votre carte tricolore
en ligne avant le 5 décembre 2021
La compétence scolaire des communes
ne sera pas transférée automatiquement aux EPCI

FINANCES

Remboursement des frais de garde ou d'assistance
des élus aux communes de moins de 3 500 habitants
Les fiches de situation financière 2020
des collectivités locales sont en ligne
Connaissez-vous la plateforme « aides-territoire » ?
Note de conjoncture des finances locales

EUROPE

Qu'est-ce que le pacte vert de l'Europe ?
2022, année européenne de la jeunesse

FORMATION & DOCUMENTATION

Comment financer une formation
par le budget de la collectivité ?
Le maire et le personnel territorial
Comment se préserver en situation difficile ?
Savoir prendre la parole en public

Document à télécharger :
News novembre1

News'élu septembre

jeudi 23 Septembre 2021

ACTUALITÉS

Qualiopi
CEL'Est 2021
Abonnement Petit Gibus
Convention avec Orange
Trophées de la relance
Comité directeur du 9 septembre
Rappel : Fin des mesures dérogatoires applicables aux réunions
des organes des collectivités territoriales et de leurs groupements
à partir du 1er octobre

JURIDIQUE

Taxe d'aménagement et secteurs majorés
L'obligation vaccinale, le « Passe sanitaire » et les conseils
municipaux et communautaires
La révision des attributions de compensation et la commission
locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Note d'information du 30 juillet 2021 relative à la dotation
d'intercommunalité
Comment créer un marché campagnard ?
État annuel présentant l'ensemble des indemnités dont
bénéficient les élus : la fiche pratique de la DGCL
maintenant disponible !