Newsletter - Publications

News'élu février

Février 2026

FIN DE MANDAT

Assurer la transition, faire le bilan et penser son avenir

FORMATION

Session d'information
Webinaire

JURIDIQUE

Indemnités de fonctionSécurisation des passages piétons
Election des adjoints au maire
Validation du dernier procès-verbal
Guides ADM54 – début de mandat
Rappel ! Élections municipales - date limite de candidature

AGENDA

Bloquez d'ores et déjà dans vos agendas la date du vendredi 9 octobre 2026 pour le Salon des Maires du 54 et l'Assemblée Générale de l'ADM54.

Document à télécharger :
News elu fevrier 2026

News'élu janvier

Janvier 2026

ACTUALITE

Modification des horaires de standard téléphonique
Rencontre avec Françoise GATEL, ministre de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation
Recensement des enfants en âge scolaire

FORMATION

Session d'information "Les enjeux et leviers de la transition énergétique pour les élus"
Session d'information "Santé financière et équilibre budgétaire"
Webinaire Frelon Asiatique

JURIDIQUE

Statut de l'élu
Formulaire Cerfa de déclaration de candidature
Élections 2026 – candidatures et affichage – organisation matérielle et déroulement
Mémentos à l'usage des candidats
L'augmentation des indemnités de fonction du maire et des adjoints des communes de moins de 20 000 habitants
La modification de la définition de l'enveloppe indemnitaire globale pour toutes les communes
L'automaticité du remboursement des frais de transport et de séjour des conseillers municipaux
La tenue du bureau des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) en visioconférence
Les contributions des membres d'un syndicat mixte fermé
La vente d'un chemin rural et l'affectation à l'usage du public
Compte financier unique
Nouveaux seuils en marchés publics

NOS PARTENAIRES VOUS INFORMENT

Lancement du Challenge Orange Mobile
Questionnaire The Shift Project

APPEL A PROJET - FINANCEMENT PUBLIC

Lancement de l'appel à projet 2026 pour la sécurité des sites cultuels (SSC) jusqu'au 30 mars 2026
Appel à projet DILCRAH 2026 jusqu'au 30 janvier 2026
Appel à projets du plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR) jusqu'au 3 février 2026

AGENDA

Bloquez d'ores et déjà dans vos agendas la date du vendredi 9 octobre 2026 pour le Salon des Maires du 54 et l'Assemblée Générale de l'ADM54.

Document à télécharger :
News janvier 2026

News'élu décembre

Décembre 2025

ACTUALITE

Fermeture pour les fêtes de fin d'année
Modification des horaires de standard téléphonique
Point d'information – éligibilité Fonds prévention argile

FORMATION

Formations à venir pour 2026
L'ADM54 décentralise ses formations

JURIDIQUE

Statut de l'élu – Guide de l'AMF
Assainissement autonome défectueux – mise en demeure du maire alors que l'EPCI est compétent en matière d'assainissement
La désignation des conseillers communautaires dans les communes de 1 000 habitants et plus - Incompatibilité
Refus de permis de construire – motif
Mariage – lecture des articles relatifs à l'éducation des enfants et à l'autorité parentale
Contrat obsèques – concession funéraire dans un cimetière
Les conditions d'éligibilité au conseil municipal-Impact de la suppression de la taxe d'habitation
Prescription de l'action en garantie décennale en marché public

INFORMATIQUE

Clôturer 2025 en toute sérénité avec COSOLUCE
Rappel des bonnes pratiques DSN

NOS PARTENAIRES VOUS INFORMENT

Guide des bonnes pratiques de piégeage des Frelons Asiatiques
Liste des statistiques VIFs – France Victime 54
Lancement du Challenge Orange Mobile
Questionnaire The Shift Project

Document à télécharger :
News decembre 2025

News'élu novembre

Novembre 2025

ACTUALITE

Modification des horaires de standard téléphonique
Facebook

FORMATION

Identité numérique : un passage indispensable pour s'inscrire aux formations de l'ADM54
L'ADM54 décentralise ses formations

JURIDIQUE

Demande d'autorisation sur un terrain n'appartenant pas au demandeur
La compétence pour accorder ou refuser une dispense de raccordement au réseau d'assainissement : maire ou président de l'EPCI ?
Assainissement autonome défectueux – mise en demeure du maire alors que l'EPCI est compétent en matière d'assainissement
Réunion de la commission de contrôle
Ouvertures dominicales en 2026
Obligation d'affichage dans les établissements sportifs
Augmentation du niveau de risque d'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP)

INFORMATIQUE

Clôturer 2025 en toute sérénité avec COSOLUCE

NOS PARTENAIRES VOUS INFORMENT

Lancement du Challenge Orange Mobile
Questionnaire The Shift Project

Document à télécharger :
News novembre 2025

News'élu septembre

Septembre 2025

ACTUALITE

Assemblée Générale

FORMATION

Formations Rentrée
Session d'information « Gestion des cimetières : actualité juridique & recommandations »
Webinaire SMACL Assurances
Webinaire Communication de la commune en période électorale

JURIDIQUE

L'absence d'obligation de production d'une note explicative de synthèse dans le cadre de la réunion du bureau d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre
Droit de préemption communal sur les parcelles alloties sur plusieurs bans communaux

ELECTIONS MUNICIPALES 2026

Les dates importantes des élections municipales et communautaires de 2026

INFORMATIQUE

Rappel des bonnes pratiques concernant les pièces jointes (PJ) des titres de recette

NOS PARTENAIRES VOUS INFORMENT

GRDF
La Semaine
Le Club Transitions et Résiliences en Meurthe-et-Moselle
C.A.U.E et CNFPT
PRSE - GRAND EST
Numéros à connaître en cas d'urgence
Fête de la Laïcité
Journée des jumelages franco-allemands des communes du Grand Est

Document à télécharger :
News septembre 2025

News'élu août

Août 2025

ACTUALITE

Un problème technique a retardé le rendu du Cahier de Vacances. Nous vous l'enverrons le plus rapidement possible. Veuillez-nous excuser pour ce contretemps.

FELICITATIONS

L'ADM54 a le bonheur de partager les belles nouvelles de ses collaborateurs : un PACS, un mariage et deux naissances qui remplissent notre équipe de joie.

NOS PARTENAIRES VOUS INFORMENT

GRDF
La Semaine
Mouvement de la Frugalité heureuse et créative
Le Club Transitions et Résiliences en Meurthe-et-Moselle
C.A.U.E. et CNFPT

FORMATION

Formations Rentrée
Session d'information « Gestion des cimetières : actualité juridique & recommandations »
Webinaire SMACL Assurances

JURIDIQUE

Dérogation scolaire
La compétence du maire en matière de réglementation des produits phytopharmaceutiques
Limitation du nombre de lots attribués à un même candidat et principe d'efficacité de la commande publique
Le changement de nom d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
L'exercice de la police spéciale de la circulation et du stationnement par le président de l'EPCI à FP

AGENDA