Carnets

avril 2016

Les manifestations

Les manifestations
PROPOS INTRODUCTIFS

PARTIE 1 : GÉNÉRALITÉS
Fiche 1 : L'animation culturelle de la commune
Fiche 2 : Les rapports entre la commune et les associations
Fiche 3 : Les pouvoirs de police du maire et la sécurité
Fiche 4 : Responsabilité et assurances
Fiche 5 : L'occupation du domaine public
Fiche 6 : Le protocole

PARTIE 2 : LES MANIFESTATIONS
Fiche 7 : Les manifestations sur les voies publiques
Fiche 8 : Les manifestations sportives, culturelles, récréatives à but lucratif
Fiche 9 : Les ventes au déballage
Fiche 10 : L'implantation d'un cirque
Fiche 11 : Les fêtes foraines
Fiche 12 : Les manifestations culturelles dans les édifices cultuels
Fiche 13 : Les manifestations relevant de la compétence du préfet

PARTIE 3 : LES ACTIVITÉS
Fiche 14 : La diffusion de musique
Fiche 15 : La diffusion d'un film ou d'un match
Fiche 16 : Les débits de boissons temporaires
Fiche 17 : Les feux d'artifice
Fiche 18 : Les loteries d'objets mobiliers
Fiche 19 : Les lâchers de ballons ou de lanternes
Fiche 20 : Le montage des chapiteaux, tentes et structures
Fiche 21 : Les manifestations en pratique
Retour