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Carnets

septembre 2014

Le maire ou le président d'EPCI employeur

Le maire ou le président d'EPCI employeur
Préambule

Partie introductive - Le rôle de chacun
Fiche 1 : Les principaux organes de la fonction publique territoriale
Fiche 2 : Quelle organisation ?
Fiche 3 : Qui peut devenir fonctionnaire ?
Fiche 4 : Peut-on embaucher un conseiller municipal ou un parent proche d'un élu ?
Fiche 5 : Recrutement d'un fonctionnaire
Modèle de délibération de création d'un emploi permanent
Fiche 6 : Recrutement d'un agent non titulaire
Fiche 7 : La mobilité
Fiche 8 : Les droits et devoirs des agents de la fonction publique territoriale

Partie 1 - Outils pour organiser et manager
Fiche 9 : Organigramme
Modèle d'organigramme
Fiche 10 : Fiche de poste
Modèle de fiche de poste de secrétaire de mairie
Fiche 11 : Entretien professionnel
Modèle de délibération sur l'entretien professionnel
Fiche 12 : Formation
Fiche 13 : Règlement intérieur

Partie 2 - Éléments réglementaires
Fiche 14 : La gestion du temps de travail
Fiche 15 : Les éléments obligatoires de la rémunération
Fiche 16 : Les éléments facultatifs de la rémunération : le régime indemnitaire
Fiche 17 : La prise en charge des frais de transport et de logement
Fiche 18 : Le déroulement de carrière
Fiche 19 : Les absences
Fiche 20 : La santé au travail
Fiche 21 : L'action sociale
Fiche 22 : La retraite des fonctionnaires
Fiche 23 : La retraite des agents non titulaires

Partie 3 - Cas particuliers
Fiche 24 : Le recrutement d'une personne en situation de handicap
Fiche 25 : L'accueil d'un apprenti dans la collectivité
Fiche 26 : Le cumul d'activités
Fiche 27 : La discipline
Fiche 28 : Le licenciement
Annexe 1 : Les missions du centre du CNFPT de Meurthe-et-Moselle
Annexe 2 : Les missions du centre de gestion de Meurthe-et-Moselle
Annexe 3 : Principaux textes à connaître
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