Carnets

mars 2020

La première séance du conseil municipal

La première séance du conseil municipal

FICHE 1 : LA CONVOCATION A LA PREMIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
FICHE 2 : LE DÉROULEMENT DE LA PREMIÈRE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
FICHE 3 : INÉLIGIBILITÉS ET INCOMPATIBILITÉS AUX FONCTIONS DE MAIRE ET D'ADJOINT
FICHE 4 : L'ÉLECTION DU MAIRE
FICHE 5 : L'ÉLECTION DES ADJOINTS
FICHE 6 : LA CHARTE DE L'ÉLU LOCAL
FICHE 7 : APRÈS LA 1ÈRE SEANCE
FICHE 8 : L'ORDRE DU TABLEAU
FICHE 9 : L'ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS SYNDICAUX

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