Intercommunalités

Communauté de communes du Bassin de Pompey

Communauté de communes du Bassin de Pompey

BP 60008 - Rue des 4 Eléments54340 POMPEY
Tél : 03 83 49 81 81Fax : 03 83 49 81 99
accueil@bassinpompey.fr
Horaires d'ouverturelun au ven 8h30/12h30 - 13h30/18h
Les communes
Population : 41075
Président : TROGRLIC Laurent
Vice-présidents :
  • 1ère vice-présidenteMartine SCHREIBERAdjointe de CHAMPIGNEULLES
  • 2ème vice-présidentJean-Pierre HUETMaire de LIVERDUN
  • 3ème vice-présidentJean-François GRANDBASTIENMaire de FROUARD
  • 4ème vice-présidenteJeannine DOUGOUDMaire de MALLELOY
  • 5ème vice-présidenteRenée HENRYMaire de CUSTINES
  • 6ème vice-présidentDenis BERGEROTMaire de MILLERY
  • 7ème vice-présidenteOdile BEGORRE-MAIREAdjointe de LAY-SAINT-CHRISTOPHE
  • 8ème vice-présidentDenis MACHADOMaire de BOUXIÈRES-AUX-DAMES
DGS : Mme Martine POIROT

Date de Création : 1er Janvier 1995

 

 

COMPETENCES OBLIGATOIRES

 

1 - AMENAGEMENT DE L'ESPACE

 

La structure Intercommunale est chargée de participer à l'élaboration, au suivi et l'approbation d'un Schéma de Cohérence Territorial et des schémas de secteur et d'adhérer, le cas échéant, à un Syndicat Mixte créé à cet effet.

 

La structure Intercommunale participe aux instances du Val de Lorraine, adhère au syndicat mixte et contribue à l'élaboration de son projet de territoire, à son suivi et sa mise en oeuvre pour les actions contractualisées ressortant des compétences et/ou missions qui lui ont été dévolues.

 

Par ailleurs, l'EPCI assure :

 

- La réalisation d'études pré-opérationnelles relatives aux projets concernant :

. Le traitement des axes majeurs, c'est-à-dire l'ensemble des liaisons internes entre les communes du bassin : voiries communales d'intérêt communautaire, voiries départementales faisant l'objet d'une convention de gestion avec le Conseil Départemental,

. L'aménagement des cours d'eau et leurs abords,

. Les aménagements d'espaces de loisirs et de tourisme de proximité, de cheminement piéton et pistes cyclables.

 

- La création, l'aménagement et la gestion de pistes cyclables et de cheminements piétons et équestres s'inscrivant dans un schéma de déplacement à l'échelle du bassin destiné au développement des modes alternatifs de transports en milieu urbain et à la valorisation du patrimoine historique et naturel afin de promouvoir les activités de loisirs et le tourisme.

 

- La création, la réalisation et la gestion des Zones d'Aménagement Concerté d'intérêt communautaire, c'est-à-dire assurant la reconversion ou la résorption d'une friche industrielle ou urbaine et permettant l'accueil d'activités économiques dans les secteurs industriel, tertiaire ou artisanal.

 

 

2- ACTIONS DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

 

a – La création, l'aménagement, l'entretien, et la gestion des zones industrielles, et commerciales, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire et aéroportuaire.

 

b - L'accompagnement à la création d'entreprises

 

L'E.P.C.I. peut assurer, sur le territoire de ses communes membres, des actions en faveur de la création d'entreprises par :

 

- l'acquisition, la construction, la gestion et l'entretien de bâtiments industriels ou tertiaires et d'équipements collectifs destinés à l'accueil des entreprises (pépinières d'entreprises, hôtels d'industrie,…) ;

 

- l'accompagnement des dispositifs locaux en faveur de la création d'entreprises (plateforme d'initiative locale).

 

c - La dynamisation des commerces

 

L'EPCI peut dans le cadre d'opérations collectives participer à la redynamisation des commerces en centre ville, encourager le maintien et l'installation d'activités commerciales sur l'ensemble du territoire.

 

d – La formation

 

Dans le cadre du Contrat de Plan Régional de développement des Formations, la structure intercommunale contribue au développement et à l'adaptation de l'offre de formation sur le territoire au regard des besoins des acteurs socio-économiques.

 

A cet effet, l'EPCI a en charge :

 

- L'élaboration d'une gestion territoriale des emplois et compétences et son évaluation.

- L'incitation et la participation à la mise en oeuvre de nouvelles formations diplômantes, continues et/ou en alternance, et leur hébergement le cas échéant.

 

3 - ACTIONS RELATIVES A LA PROTECTION ET LA MISE EN VALEUR DE L'ENVIRONNEMENT

 

a - Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés

 

b - Encourager le développement des énergies renouvelables

 

L'EPCI s'engage en faveur du développement durable à travers l'étude, la mise en oeuvre et le soutien de nouvelles filières de traitement et de valorisation des énergies renouvelables.

 

c - Préserver la qualité de l'air

 

La structure intercommunale est chargée conformément au Plan de Déplacement Urbain de veiller à la surveillance de la qualité de l'air et participe ainsi à tout organisme et instance contribuant à atteindre cet objectif.

Elle aide à l'évaluation et au recensement des sources polluantes par des campagnes de prélèvement.

 

4 – HABITAT – URBANISME

 

a – Actions relatives à la politique du logement et du cadre de vie

 

L'EPCI contribue à améliorer les conditions de logement, de vie et d'accueil des populations.

A cet effet, il est chargé de :

 

- Définir un programme local de l'habitat, et d'assurer son suivi opérationnel.

 

- Mettre en place avec les communes des actions complémentaires en faveur de la réhabilitation des logements et du cadre de vie, telle qu'une campagne intercommunale de ravalement des façades, des OPAH, ou de tout programme d'intérêt général.

 

- Favoriser et accompagner les actions communales en faveur du logement social et du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire :

 

. Constitution de réserves foncières dans le cadre de l'application de l'article 55 de la loi SRU et des orientations du PLH.

. Création d'outils de gestion et participation à des instances de coordination de la politique de l'habitat.

 

- Participer à la réalisation de structures d'hébergement adapté aux personnes en perte d'autonomie.

 

- Création, aménagement, gestion et entretien d'aire(s) de stationnement des gens du voyage.

 

b – PLU–I Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

 

L'EPCI prend en charge l'élaboration d'un PLU-I intégrateur en compatibilité avec le Schéma de Cohérence Territorial (SCOT). Il élabore, à ce titre, les documents d'orientations stratégiques impactant la mise en oeuvre de l'aménagement du territoire, afin de spatialiser et croiser les orientations territoriales dans les domaines de l'Habitat, du transport et de l'environnement figurant dans les documents de programmation préétablis, tels que le Programme Local de l'Habitat (PLH) le Plan de déplacement Urbain (PDU), l'Agenda 21, le Programme Intercommunale d'Action Foncière (PIAF), le Plan Paysage, les Schémas Directeurs…

 

c – Application du droit des sols

 

La structure intercommunale est chargée de l'instruction des autorisations d'urbanisme et organise un service communautaire mutualisé en charge du travail administratif, juridique et technique. Une convention avec la commune organise et précise les modalités et l'étendue du champ de la mission communautaire.

 

5 - ELECTRIFICATION

 

L'établissement public exerce, aux lieu et place de chaque commune, le pouvoir concédant que les lois et règlements confèrent aux collectivités locales en matière de distribution publique d'énergie, à l'exception de ses prérogatives en matière de maîtrise d'ouvrage de travaux de premier établissement, de renforcement, d'amélioration et de perfectionnement des ouvrages de distribution d'énergie électrique.

 

6 - TRANSPORTS DES PERSONNES

 

L'établissement public assure la gestion globale et la cohérence du réseau de transports des personnes sur l'ensemble du territoire de l'EPCI et, en coopération avec les autres autorités de transport urbain ou interurbain.

 

Il prend en charge les missions déléguées par convention de chaque autorité organisatrice des transports, à savoir :

 

- la mise en place, l'exploitation, l'équipement et le service des nouvelles lignes,

 

- leur coordination avec les lignes de transports suburbains et les transports SNCF.

 

L'EPCI favorise l'inter modalité dans les transports en commun et le développement des modes alternatifs de déplacements doux, à travers l'élaboration d'un Plan de Déplacements Urbains (PDU). Il participe aux aménagements et équipements qui y contribuent.

 

Dans ce cadre, l'EPCI prépare l'élaboration du Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics.

 

7 - VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE

 

L'Etablissement public assure, par programmation :

 

- L'aménagement et l'entretien des voiries communales, telles que figurant sur le schéma annexé aux présents statuts ainsi que de leurs dépendances, à l'exclusion des arbres.

 

- Le nettoiement, le balayage et le déneigement de l'ensemble des voiries communales ouvertes à la circulation publique et autres voiries par convention.

 

- L'aménagement et l'entretien des voiries départementales et de leurs dépendances qui situées dans les zones urbaines, telles que figurant sur le schéma annexé aux présents statuts, et dont la gestion a été confiée par le Conseil Général aux communes membres. Sont exclus des dépendances l'éclairage public et les arbres. L'entretien des voiries départementales ne comprend pas le nettoiement, le balayage et le déneigement.

 

- Pour les voiries nouvelles, la création, l'aménagement et l'entretien des voies communales ouvertes à la circulation et destinées à desservir de nouveaux espaces d'habitation ou économiques, sous réserve de répondre aux caractéristiques techniques du règlement sur les voiries communautaires et faire l'objet d'un accord formel du Conseil de Communauté.

 

- La création, l'aménagement et la gestion des voiries internes aux zones d'activité et leurs dépendances y compris l'éclairage public, le balayage, le déneigement et le nettoiement.

 

- La signalisation horizontale et verticale en agglomération destinée à renforcer la sécurité des usagers.

 

- La création, l'aménagement et la gestion des parcs de stationnement.

 

8 - ACTION SOCIALE D'INTERET COMMUNAUTAIRE

 

a - Actions concernant les modes de gardes de la petite Enfance

 

La structure intercommunale assure la coordination et la mise en oeuvre d'une politique d'action sociale, globale et concertée, en faveur des enfants de moins de 6 ans.

 

Elle est compétente pour la création et la gestion des services et équipements collectifs destinés à l'accueil permanent des enfants de moins de 3 ans et temporaire des enfants de moins de 6 ans, qu'il soit régulier ou occasionnel, exclusivement pour les modes de garde de la petite enfance.

 

Elle assure la reprise des équipements communaux et les charges de fonctionnement répondant aux objectifs décrits ci-dessus.

 

Elle contribue à l'encouragement des initiatives des communes et associations en faveur des modes de garde individuels, itinérants ou périscolaires.

 

b - Emploi et développement social

 

Dans ce domaine, l'EPCI a en charge :

 

- l'animation du diagnostic social sur le territoire communautaire,

 

- l'élaboration, la mise en oeuvre et l'évaluation d'une politique communautaire d'insertion sociale et professionnelle dans toutes les générations et de toutes les catégories de population du Bassin de Pompey, en complément des interventions communales d'actions sociales et articulée aux interventions publiques en matière d'emploi et d'insertion,

 

- le financement des structures concourant à cette politique communautaire,

 

- les opérations immobilières de type de construction, conventions de mandat, bail à construire, etc… nécessaires aux structures intervenant dans ce domaine

 

- l'animation des ateliers d'alphabétisation et d'illettrisme sur les communes de l'EPCI.

 

L'EPCI peut également participer à la création et à la gestion de toute structure regroupant les intervenants de l'insertion et l'emploi, les acteurs socio-économiques et institutionnels pour rapprocher l'offre et la demande d'emploi à l'échelle locale.

 

c – Gestion urbaine de proximité d'intérêt communautaire

 

L'EPCI participe à améliorer la cohésion sociale dans ses opérations de rénovation et requalification urbaine à travers sa politiquer de l'habitat.

 

Afin d'accompagner les opérations et coordonner les actions de prévention spécialisée avec le Conseil Départemental, l'EPCI est compétent pour :

 

- Organiser, animer et confier à des structures :

. des chantiers d'insertion à destination des jeunes majeurs éloignés de l'emploi (18-24 ans),

. des chantiers éducatifs à destination des adolescents (14-17 ans)

 

- Créer, animer un lieu, participer à un dispositif de mobilisation et d'accompagnement des jeunes en situation d'inadaptation sociale ainsi que leurs parents,

 

- Coordonner et mettre en réseau les acteurs éducatifs du territoire.

 

d – La santé/nutrition

 

L'EPCI a en charge la définition d'une politique de santé en partenariat avec l'ensemble des acteurs afin de mettre en cohérence les actions de prévention et promotion de la santé sur le territoire.

 

A ce titre, la structure intercommunale a en charge :

 

- L'élaboration et le suivi d'un Contrat Local de Santé

 

- La création et la gestion d'un équipement central de restauration collective

 

- Au 1er janvier de l'année précédent l'ouverture de cet équipement, la distribution, le matériel et le service des repas dans les cantines scolaires. Le service repas couvre toute la période méridienne. Il comprend la distribution des repas et l'encadrement des enfants. A ce titre, sont pris en charge par l'EPCI :

. les transports et déplacements des enfants entre l'école et le site de restauration,

. l'encadrement des enfants par les animateurs,

. les missions administratives et de coordinations nécessaires à l'organisation du temps méridien.

 

- L'élaboration d'une politique tarifaire communautaire.

 

e – La politique de la Ville

 

L'EPCI a en charge :

 

- L'élaboration du diagnostic du territoire, et la définition des orientations du contrat de ville conclut avec l'Etat ; l'animation et la coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance ; les programmes d'actions définis dans le contrat de ville en lien avec les communes concernées.

 

- L'analyse des besoins sociaux sur l'ensemble des communes, afin d'établir avec les communes au vu du diagnostic, des contrats de « développement social et solidaire », destinés à établir un programme d'action sociale d'intérêt communautaire, coordonné avec les actions menées par le Centre Communal d'Actions Sociales (CCAS), à l'échelle communale voire infra communale.

 

9 – PREVENTION

 

a – Prévention de la délinquance

 

L'EPCI est chargé de :

 

- la définition d'une politique intercommunale de prévention de la délinquance et de sécurité d'intérêt communautaire, en relation avec les communes, dans le cadre notamment des dispositifs actuels

 

- la mise en oeuvre, la gestion et le financement d'outils et de moyens, leur coordination, s'inscrivant dans la démarche de prévention de la délinquance et de sécurité dans la mesure où ils intéressent plusieurs communes du bassin.

 

b – Police Municipale

 

L'EPCI est chargé de constituer une brigade de police municipale pour :

 

- Assurer la politique municipale de sécurité et prévention auprès des maires en vertu de leurs pouvoirs généraux de police.

 

- Exécuter les décisions du Président de l'EPCI pour les pouvoirs de police spéciales qui lui ont été transférés (dans les domaines visés à l'article L52 11-9-2 du CGCT).

 

10 – EQUIPEMENTS SPORTIFS D'INTERET COMMUNAUTAIRE

 

L'EPCI a en charge la construction, l'entretien et le fonctionnement des équipements sportifs d'intérêt communautaire à savoir :

 

- les piscines et les Complexes Sportifs Evolutifs Couverts (COSEC)

 

Pendant le temps scolaire, il assure le transport vers les piscines des élèves des classes maternelles et élémentaires et en période de vacances scolaires des enfants en centres de loisirs. Il participe au sein des ses équipements nautiques à la promotion, à la pratique et au développement des sports de compétition.

 

11 - TOURISME

 

Afin d'améliorer l'attractivité de son territoire, l'EPCI prend en charge les actions de promotion et d'aménagement, de création et gestion d'équipements touristiques destinés à la valorisation du territoire dans ses composantes naturelles, agricoles et de loisirs.

 

A ce titre l'EPCI sera compétent pour :

 

- L'élaboration et la mise en oeuvre de la politique locale du tourisme et des programmes locaux du développement touristique

 

- La promotion des sites, du patrimoine et des productions locales

 

- La création, le cas échéant d'un office de tourisme intercommunal pour assurer :

. L'accueil et l'information des touristes de l'EPCI en coordination avec le Comité Départemental et le Comité Régional du Tourisme

. La commercialisation des produits touristiques

 

- La création et la gestion des haltes fluviales et espaces de loisirs en lien avec l'eau.

 

- Encourager et participer à la création de places d'hébergement et de restauration : gites, chambres d'hôte, ferme auberge, restaurant… et d'équipements de camping caravaning aire de camping-car.

 

- Coordonner les interventions des différents partenaires du développement touristique

 

12 – AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE

 

Aux termes de l'article L 1425-1 du CGCT, la compétence aménagement numérique comprend :

 

- L'établissement d'infrastructures de communications électroniques, leur exploitation, l'établissement d'un réseau de communications électroniques, son exploitation ainsi que toutes les opérations qui y sont liées.

 

- La fourniture de services de communications électroniques aux utilisateurs finaux en cas d'insuffisance de l'initiative privée.

 

Cette compétence permettra d'assurer la montée en débit afin de porter les projets structurants de développement d'usages numériques et de services à destination de l'ensemble de la population et des acteurs du territoire.

 

13 – EAU ET ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES

 

A compter du 1er janvier 2020, la Communauté de Communes du Bassin de Pompey exercera en lieu et place de ses communes membres, les compétences "Eau" et "Assainissement des eaux usées, dans les conditions prévues à l'article L.2224-8" dans le cadre de ses compétences obligatoires.

 

 

AUTRES COMPETENCES FACULTATIVES

 

L'Etablissement public participe au financement du Théâtre Gérard Philippe de Frouard dans le cadre du label « scènes conventionnées ».

L'EPCI prend en charge le transport et l'accès à des spectacles et représentations culturels des élèves des classes maternelles et élémentaires.

 

Il met en place un fonds intercommunal notamment en faveur de la lecture public et participe à ce titre au festival du Conte et de l'oralité. Il favorise la mise en réseau des écoles de musique en lien notamment avec la démarche de l'ADDAM 54.

 

Par dérogation à l'article L.5214-27 du CGCT, la Communauté de Communes pourra adhérer à un syndicat mixte par simple délibération du conseil communautaire.

 

 

(MAJ le 07/11/2019)

 

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