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Le cahier de vacances

Le cahier de vacances
juillet 2017
  • Etat civil _ Rectification et annulation des actes
  • Etat civil _ Changement de prénom
  • Registre d'accessibilité
  • Factures d'eau _ impayés et coupures
  • Évaluation des projets immobiliers par le service domanial local
  • Droit de préemption commercial
  • La compétence GEMAPI
  • Propriété des personnes publiques : ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

 Historique

 
 

2017

Le cahier de vacances

Le cahier de vacances

Ajouté le : juillet 2017
 
Les usoirs

Les usoirs

Ajouté le :
 
Le transfert des ZAE

Le transfert des ZAE

Ajouté le : avril 2017
 
La compétence Plan Local d'Urbanisme (PLU)
 

2016

Guide Hygiène en milieu rural

Guide Hygiène en milieu rural

Ajouté le : décembre 2016
 
Le droit de préemption urbain

Le droit de préemption urbain

Ajouté le : 30 septembre 2016
 
Les chemins ruraux

Les chemins ruraux

Ajouté le : 29 septembre 2016
 
Les manifestations

Les manifestations

Ajouté le : 26 avril 2016
 

2015

La gestion du domaine public et privé communal

La gestion du domaine public et privé communal

Ajouté le : 18 novembre 2015
 
Péril, insalubrité et logement non décent

Péril, insalubrité et logement non décent

Ajouté le : 31 juillet 2015
 
Guide pratique de la formation de l’élu

Guide pratique de la formation de l’élu

Ajouté le : 30 juillet 2015
 
Le nouveau statut de l'élu

Le nouveau statut de l'élu

Ajouté le : 10 juin 2015
 
La mutualisation des services

La mutualisation des services

Ajouté le : 9 avril 2015
 
L'urbanisme après 2014

L'urbanisme après 2014

Ajouté le : 9 janvier 2015
 
Le guide des bons réflexes en cas d'urgence

Le guide des bons réflexes en cas d'urgence

Ajouté le : 9 janvier 2015
 

2014

Contrat valant acte d'engagement

Contrat valant acte d'engagement

Ajouté le : 22 décembre 2014
 
Le guide de la législation funéraire

Le guide de la législation funéraire

Ajouté le : 1er octobre 2014
 
Le maire ou le président d'EPCI employeur

Le maire ou le président d'EPCI employeur

Ajouté le : 30 septembre 2014
 
Les marchés publics

Les marchés publics

Ajouté le : 15 septembre 2014
 
Guide des organismes conseils de l'élu

Guide des organismes conseils de l'élu

Ajouté le : 2 mai 2014
 
 
 
 
 
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