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Guide Hygiène en milieu rural

Guide Hygiène en milieu rural
décembre 2016








Sommaire

1 Le règlement sanitaire départemental (RSD) : un texte de référence en matière de salubrité
publique


2 Les autorités en charge de faire appliquer le RSD

3 Instruction de permis de construire – bâtiments d'élevage

3.1 Activité relevant de la législation des installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
3.2 Installation agricole relevant du RSD
3.2.1 Règles d'implantation des bâtiments d'élevage et annexes
3.2.2 Prescriptions applicables
3.2.3 Principe de réciprocité
3.2.4 Principe d'antériorité
3.2.5 Distances minimales d'implantation des bâtiments d'élevage et annexes
3.2.6 Cas d'une extension ou d'une réaffectation d'un bâtiment d'élevage existant
3.2.7 Dérogations et spécificités locales
3.3 Elevage de type familial


4 Instruction d'une plainte
4.1 Activité relevant de la législation des installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
4.2 Installation agricole relevant du RSD
4.3 Elevage de type familial

 
ANNEXE 1 : Fiche de renseignements et notice explicative élaborées par la Préfecture et la DDPP de Meurthe-&-Moselle

ANNEXE 2 : Fiche de bonnes pratiques pour les stockages de paille et de fourrage

ANNEXE 3 : Modèles de courriers et de procès-verbal pour traitement d'une plainte relevant de l'hygiène en milieu rural

ANNEXE 4 : Photos
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

 Historique

 
 

2016

Guide Hygiène en milieu rural

Guide Hygiène en milieu rural

Ajouté le : décembre 2016
 
Le droit de préemption urbain

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Ajouté le : 30 septembre 2016
 
Les chemins ruraux

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Ajouté le : 29 septembre 2016
 
Les manifestations

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Ajouté le : 26 avril 2016
 

2015

La gestion du domaine public et privé communal

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Ajouté le : 18 novembre 2015
 
Péril, insalubrité et logement non décent

Péril, insalubrité et logement non décent

Ajouté le : 31 juillet 2015
 
Guide pratique de la formation de l’élu

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Ajouté le : 30 juillet 2015
 
Le nouveau statut de l'élu

Le nouveau statut de l'élu

Ajouté le : 10 juin 2015
 
La mutualisation des services

La mutualisation des services

Ajouté le : 9 avril 2015
 
L'urbanisme après 2014

L'urbanisme après 2014

Ajouté le : 9 janvier 2015
 
Le guide des bons réflexes en cas d'urgence

Le guide des bons réflexes en cas d'urgence

Ajouté le : 9 janvier 2015
 

2014

Contrat valant acte d'engagement

Contrat valant acte d'engagement

Ajouté le : 22 décembre 2014
 
Le guide de la législation funéraire

Le guide de la législation funéraire

Ajouté le : 1er octobre 2014
 
Le maire ou le président d'EPCI employeur

Le maire ou le président d'EPCI employeur

Ajouté le : 30 septembre 2014
 
Les marchés publics

Les marchés publics

Ajouté le : 15 septembre 2014
 
Les communes et l’Union européenne

Les communes et l’Union européenne

Ajouté le : 15 juillet 2014
 
Le fonctionnement du conseil municipal

Le fonctionnement du conseil municipal

Ajouté le : 26 mai 2014
 
Guide des organismes conseils de l'élu

Guide des organismes conseils de l'élu

Ajouté le : 2 mai 2014
 
Le budget 2014 simplifié

Le budget 2014 simplifié

Ajouté le : 2 avril 2014
 
La première séance du conseil municipal

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Ajouté le : 21 mars 2014
 

2013

Les régies

Les régies

Ajouté le : 13 décembre 2013
 
3 guides sur les animaux

3 guides sur les animaux

Ajouté le : 9 septembre 2013
 
La communication en période électorale

La communication en période électorale

Ajouté le : 5 juillet 2013
 
Les enquêtes publiques

Les enquêtes publiques

Ajouté le : 27 mai 2013
 
Compte-rendu de l’Assemblée générale 2012

Compte-rendu de l’Assemblée générale 2012

Ajouté le : 1er février 2013
 
L’intégration de l’animal dans la commune

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Ajouté le : 14 janvier 2013
 

Publications 2012

Le questionnaire de renseignements d’urbanisme

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Ajouté le : 18 décembre 2012
 
Le déneigement dans les communes

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Ajouté le : 10 décembre 2012
 
La voirie et la sécurité routière

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Ajouté le : 22 octobre 2012
 
Les archives des communes et de leurs groupements
 
Les baux ruraux

Les baux ruraux

Ajouté le : 20 juillet 2012
 
Responsabilité des producteurs de déchets
 
Les  déchets

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Ajouté le : 17 janvier 2012
 

Publications 2011

Divagation du bétail : que peut faire le maire ?
 
L'accessibilité dans les communes

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Ajouté le : 20 novembre 2011
 
La taxe sur la consommation finale d'électricité
 
Les manifestations

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Ajouté le : 15 septembre 2011
 
Les clauses sociales dans les marchés publics

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Ajouté le : 1er septembre 2011
 
Assainissement, comprendre l'essentiel

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Ajouté le : 1er août 2011
 
Réforme de la fiscalité de l'aménagement

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Ajouté le : 1er juillet 2011
 
Péril, insalubrité et logement non décent

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Ajouté le : 25 Janvier 2011
 
Guide des Organismes Conseils de l'Elu

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Ajouté le : 18 janvier 2011
 

Publications 2010

Le guide de la législation funéraire

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Ajouté le : 14 décembre 2010
 
L'accueil de la petite-enfance

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Année 2010
Ajouté le : 30 novembre 2010
 
Les Baux d'habitation des Communes

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Ajouté le : 20 septembre 2010
 
Organismes Conseil en Urbanisme et Habitat

Organismes Conseil en Urbanisme et Habitat

Ajouté le : 24 juillet 2010
 
Le Photovoltaïque

Le Photovoltaïque

Juin 2010
Ajouté le : 24/06/2010
 
Evolution de carrière - Rémunération - Discipline

Evolution de carrière - Rémunération - Discipline

Mai 2010
Ajouté le : 21/05/2010
 
La forêt

La forêt

Avril 2010
Ajouté le : 30/04/2010
 
La commune et la chasse en Meurthe-et-Moselle

La commune et la chasse en Meurthe-et-Moselle

Janvier 2010
Ajouté le : 04/01/2010
 
 
 
 
 
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