29 février 2012
L’Association des maires de Meurthe-et-Moselle a le plaisir de vous inviter à une session d’information ayant pour thème : "Les archives communales".
Elle se déroulera le mercredi 29 février 2012 de 16 h à 19 h
à Laxou au siège de l'Association des maires de Meurthe-et-Moselle
Les questions suivantes seront abordées sous un angle pratique :
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La responsabilité du maire peut-elle être engagée si des archives disparaissent ?
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Peut-on éliminer des archives ? Quels sont les délais de conservation ?
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Comment classer les archives ? Existe-t-il un plan de classement type ?
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Comment assurer une bonne tenue des archives ? Qui peut aider les collectivités à les ranger ? Des mutualisations sont-elles possibles au niveau intercommunal ?
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La communication des archives est-elle réglementée ?
Des précisions seront également apportées sur la tenue des registres et sur l’archivage numérique. Interviendront notamment
Mme Hélène SAY, conservateur général du patrimoine et directeur des archives départementales,
M. Richard BUDZINSKI, archiviste au Centre de Gestion, et
M. Luc MARTIN, maire de Benney, qui fera part de son expérience concrète.
D’autres réunions seront organisées fin avril-début mai dans les arrondissements de Briey et Lunéville. Vous serez tenus informés ultérieurement des dates et des lieux. Toutefois, vous pouvez d’ores et déjà contacter Laurent HANNEZO (
service-formation@adm54.asso.fr) si vous souhaitez, lors de ces futures rencontres, témoigner de votre expérience et démontrer l’intérêt de bien conserver les archives.
