02/11/2009
Le patrimoine cultuel constitue pour le maire une difficulté particulière, car il doit :
> sécuriser les utilisateurs, les riverains, les passants et assumer ses responsabilités non seulement en matière de police, mais aussi en tant que représentant légal et propriétaire de l’édifice,
> gérer la dépense de l’argent public en répondant prioritairement aux besoins du présent, tout en assurant dans de bonnes conditions la transmission d’un patrimoine,
> alerter les artisans et professionnels pour qu’ils offrent les meilleurs services tout en respectant les règles de l’art adaptées à un patrimoine particulier,
> établir la balance entre des intérêts et principes parfois contradictoires : laïcité, ordre – sécurité - tranquillité publics, obligation d’entretien et de conservation, subvention d’intérêt général, liberté de réunion, mise à disposition de salles communales, usages locaux, respect du rôle et des pouvoirs du curé affectataire…
Ce guide, qui traite uniquement du culte catholique, a été édité pour apporter des informations, des recommandations et des conseils sur les précautions à mettre en place pour assurer la pérennité et la valorisation du patrimoine cultuel (église, chapelle, calvaire, sépultures…).
Fiche 1 : Qui peut intervenir ?
Fiche 2 : A qui appartient l’église ?
Fiche 3 : Quelles sont les interventions de la commune dans le domaine cultuel ?
Fiche 4 : Classé, non classé, inscrit, quelles différences ?
Fiche 5 : Comment assurer l’entretien des édifices cultuels ?
Fiche 6 : Comment gérer les objets mobiliers ?
Fiche 7 : Comment protéger, restaurer et mettre à disposition un orgue ?
Fiche 8 : Comment réglementer les sonneries et cloches ?
Fiche 9 : Comment lutter contre le vol et le vandalisme dans les églises ?
Fiche 10 : Quelles sont les règles de sécurité dans les églises ?
Fiche 11 : Quelles sont les modalités d’assurance ?
Fiche 12 : Comment la commune peut-elle monter un dossier de subvention pour restaurer son église ?
Fiche 13 : Comment organiser des manifestations culturelles dans les édifices cultuels ?
Fiche 14 : Que peuvent apporter la commission diocésaine d’art sacré et la fondation du patrimoine ?
Fiche 15 : Bibliographie