ADM54.ASSO - Nos publications - La santé mentale et les soins psychiatriques sans consentement - Accueil

ADM54

Les communes Les communautés de communes

Edito Lettre des maires Nos publications Rendez-vous Concours, initiatives & conventions Vie des élus Plans d'accès & contacts Assemblée générale Petites annonces

Toute l'actualité

Conseil Juridique

Mission Formation

Conseil informatique

Mission multimédia


	Dernière publication
	La santé mentale et les soins psychiatriques sans consentement I - Présentation Fiche 1 : Les intervenants en psychiatrie Fiche 2 : Les champs d’intervention Fiche 3 : Les moyens d’intervention II - Les troubles du comportement Fiche 4 : Les pathologies mentales générant de l’agitation, de la violence ou de l'agressivité Fiche 5 : Les personnalités pathologiques générant de l’agitation, de la violence ou de l'agressivité Fiche 6 : Les interactions violentes III - L’organisation de la psychiatrie dans le departement Fiche 7 : Les secteurs de psychiatrie Fiche 8 : La prise en charge du patient adulte Fiche 9 : Les associations partenaires IV - Les procédures de soins sans consentement Fiche 10 : L’admission en soins psychiatriques sans consentement à la demande du maire Annexe 1 Modèle d’arrêté d’admission en soins psychiatriques (sur avis médical) Annexe 2 Schéma récapitulatif de la procédure d'admission en soins psychiatriques Fiche 11 : L’admission en soins psychiatriques sans consentement à la demande du préfet Fiche 12 : L'admission en soins psychiatriques à la demande d'un tiers ou en cas de péril imminent Fiche 13 : Le contentieux lié à l'hospitalisation sans consentement Fiche 14 : La prise en charge du patient Fiche 15 : Le contrôle du juge des libertés et de la détention (JLD) V - Le transport d’urgence des personnes Fiche 16 : Le transport du malade jusqu’à l'établissement de santé


	Historique
	Publications 2012 Le contrat valant acte d’engagement Ajouté le : 15 mai 2012 La banque alimentaire Ajouté le : 14 mai 2012 Responsabilité des producteurs de déchets Ajouté le : 2 avril 2012 Comment enregistrer vos réseaux sur le guichet unique ? Ajouté le : 16 février 2012 Les déchets Ajouté le : 17 janvier 2012 Le déneigement dans les communes Ajouté le : 16 janvier 2012 Quoi de neuf du côté des marchés publics en 2012 ? Ajouté le : 2 janvier 2012 Publications 2011 Evolution du conseil municipal Ajouté le : 30 décembre 2011 La santé mentale et les soins psychiatriques sans consentement Ajouté le : Divagation du bétail : que peut faire le maire ? Ajouté le : 21 novembre 2011 L'accessibilité dans les communes Ajouté le : 20 novembre 2011 La taxe sur la consommation finale d'électricité Ajouté le : 1er octobre 2011 La sécurité dans les établissements recevant du public (ERP) Ajouté le : 16 septembre 2011 Les manifestations Ajouté le : 15 septembre 2011 Les clauses sociales dans les marchés publics Ajouté le : 1er septembre 2011 Assainissement, comprendre l'essentiel Ajouté le : 1er août 2011 Réforme de la fiscalité de l'aménagement Ajouté le : 1er juillet 2011 Péril, insalubrité et logement non décent Ajouté le : 25 Janvier 2011 Guide des Organismes Conseils de l'Elu Ajouté le : 18 janvier 2011 Publications 2010 Le guide de la législation funéraire Ajouté le : 14 décembre 2010 L'accueil de la petite-enfance Année 2010 Ajouté le : 30 novembre 2010 Les Baux d'habitation des Communes Ajouté le : 20 septembre 2010 Organismes Conseil en Urbanisme et Habitat Ajouté le : 24 juillet 2010 Le Photovoltaïque Juin 2010 Ajouté le : 24/06/2010 Evolution de carrière - Rémunération - Discipline Mai 2010 Ajouté le : 21/05/2010 La forêt Avril 2010 Ajouté le : 30/04/2010 La commune et la chasse en Meurthe-et-Moselle Janvier 2010 Ajouté le : 04/01/2010 Publications 2009 Comment recruter le personnel ? Décembre 2009 Ajouté le : 01/12/2009 Le maire et les édifices cultuels Novembre 2009 Ajouté le : 02/11/2009 Les assurances Août 2009 Ajouté le : 03/08/2009 Les marchés publics Août 2009 Ajouté le : 03/09/2009 Les bons réflexes en cas d'urgence Juillet 2009 Ajouté le : 01/07/2009 La sécurité incendie Juillet 2009 Ajouté le : 01/07/2009 Les chemins ruraux Juillet 2009 Ajouté le : 01/07/2009 Comment définir un programme d'économies d'énergie dans les bâtiments communaux Juin 2009 Ajouté le : 01/06/2009 Publications 2008 Les interventions économiques des communes et communautés de communes : Les aides publiques Ajouté le : Guide du fonctionnement du conseil municipal dans les communes de moins de 3500 habitants Juin 2008 Ajouté le : Guide du fonctionnement du conseil municipal dans les communes de 3500 habitants et plus Juin 2005 Ajouté le : Le Fonds Européen Agricole de Développement Rural (FEADER) Juin 2008 Ajouté le : Le maire et la protection des données à caractère personnel Juin 2008 Ajouté le : L'union Européenne et la politique régionale Juin 2008 Ajouté le : Le Fonds Européen de Développement Régionnal (FEDER) Juin 2008 Ajouté le : Les nouvelles autorisations d'urbanisme Avril 2008 Ajouté le : Le statut de l'élu Mai 2008 Ajouté le : Fonctionnement du conseil municipal Avril 2008 Ajouté le : Pouvoirs de police et Responsabilités Avril 2008 Ajouté le : Guide des premières décisions Mars 2008 Ajouté le : L'élection du conseil municipal dans les communes de moins de 3 500 habitants Février 2008 Ajouté le : L'élection du conseil municipal dans les communes de 3 500 habitants et plus Février 2008 Ajouté le : La première séance du conseil municipal Mars 2008 Ajouté le :

Pour vous procurer les Carnets de l'Association, certains étant payants, merci de nous contacter par téléphone au 03 83 28 96 99 ou par mail : service-formation@adm54.asso.fr

Contacts Plan d'accès Plan du site Mentions légales Powered by Flexit

Partenaires & liens utiles Notre association Médiathèque

Les marchés publics La dématérialisation La télémaintenance