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Guide Hygiène en milieu rural

Guide Hygiène en milieu rural
décembre 2016








Sommaire

1 Le règlement sanitaire départemental (RSD) : un texte de référence en matière de salubrité
publique


2 Les autorités en charge de faire appliquer le RSD

3 Instruction de permis de construire – bâtiments d'élevage

3.1 Activité relevant de la législation des installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
3.2 Installation agricole relevant du RSD
3.2.1 Règles d'implantation des bâtiments d'élevage et annexes
3.2.2 Prescriptions applicables
3.2.3 Principe de réciprocité
3.2.4 Principe d'antériorité
3.2.5 Distances minimales d'implantation des bâtiments d'élevage et annexes
3.2.6 Cas d'une extension ou d'une réaffectation d'un bâtiment d'élevage existant
3.2.7 Dérogations et spécificités locales
3.3 Elevage de type familial


4 Instruction d'une plainte
4.1 Activité relevant de la législation des installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
4.2 Installation agricole relevant du RSD
4.3 Elevage de type familial

 
ANNEXE 1 : Fiche de renseignements et notice explicative élaborées par la Préfecture et la DDPP de Meurthe-&-Moselle

ANNEXE 2 : Fiche de bonnes pratiques pour les stockages de paille et de fourrage

ANNEXE 3 : Modèles de courriers et de procès-verbal pour traitement d'une plainte relevant de l'hygiène en milieu rural

ANNEXE 4 : Photos
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

 Historique

 
 

2017

Le cahier de vacances

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Ajouté le : juillet 2017
 
Les usoirs

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Ajouté le :
 
Le transfert des ZAE

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Ajouté le : avril 2017
 
La compétence Plan Local d'Urbanisme (PLU)
 

2016

Guide Hygiène en milieu rural

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Ajouté le : décembre 2016
 
Le droit de préemption urbain

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Ajouté le : 30 septembre 2016
 
Les chemins ruraux

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Ajouté le : 29 septembre 2016
 
Les manifestations

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Ajouté le : 26 avril 2016
 

2015

La gestion du domaine public et privé communal

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Ajouté le : 18 novembre 2015
 
Péril, insalubrité et logement non décent

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Ajouté le : 31 juillet 2015
 
Guide pratique de la formation de l’élu

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Ajouté le : 30 juillet 2015
 
Le nouveau statut de l'élu

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Ajouté le : 10 juin 2015
 
La mutualisation des services

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Ajouté le : 9 avril 2015
 
L'urbanisme après 2014

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Ajouté le : 9 janvier 2015
 
Le guide des bons réflexes en cas d'urgence

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Ajouté le : 9 janvier 2015
 

2014

Contrat valant acte d'engagement

Contrat valant acte d'engagement

Ajouté le : 22 décembre 2014
 
Le guide de la législation funéraire

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Ajouté le : 1er octobre 2014
 
Le maire ou le président d'EPCI employeur

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Ajouté le : 30 septembre 2014
 
Les marchés publics

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Ajouté le : 15 septembre 2014
 
Guide des organismes conseils de l'élu

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Ajouté le : 2 mai 2014
 
 
 
 
 
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