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Guide des Organismes Conseils de l'Elu

Guide des Organismes Conseils de l'Elu
18 janvier 2011
Téléchargement libre
Le guide ne vise pas l’exhaustivité mais présente un panel des principaux organismes qui pourront apporter à l’élu conseils techniques, avis, références, partages d’expériences et, d’une manière générale, un soutien dans les actions entreprises par la commune ou l’intercommunalité et aborde les thèmes suivants :


Les incontournables
Conseil Général de Meurthe-et-Moselle - Conseil Régional de Lorraine - Préfecture
 
Affaires sociales et Santé
Allô Maltraitance des personnes âgées et/ou des handicapées (ALMA) - Caisse d’Allocations Familiales (CAF) - Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail - Centre Psychothérapique de Nancy - Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Fédération d’Aide à Domicile en Milieu Rural - Fonds de Pension des élus Locaux (FONPEL) - Grand Nancy Aide aux Victimes - Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l’Etat, des Collectivités publiques et de leurs établissements (IRCANTEC) - Maison Départementale des Personnes Handicapées - Mutualité Sociale Agricole (MSA) - Office Français de l’Immigration et de l’Intégration - Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)
 
Agriculture et Animaux
Association des Piégeurs Agréés - Chambre Départementale d’Agriculture - Direction Départementale des Territoires - Direction Départementale de la Protection des Populations - Office National des Forêts (ONF) - Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural (SAFER) - Société Lorraine de Protection des Animaux (SPA)
 
Assurances et Risques
Bureau de Recherches Géologiques et Minières - Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail - Fédération Française des Sociétés d’Assurances et Mission Risques Naturels - Groupement des Entreprises Mutuelles d’Assurances - Prévention des Risques Majeurs
 
Communication
Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA) - Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) - Délégation à l’Information et à la Communication de la Défense - Institut National de l’Audiovisuel (INA)
 
Culture et Patrimoine
Agence Culturelle Meurthe-et-Moselle - Archives Départementales - Direction Régionale des Affaires Culturelles - Fondation du Patrimoine - Service Territorial de l’Architecture et du Patrimoine - Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM)
 
Economie et Finances 
Association des Comptables Publics - Caisse des Dépôts - Direction Départementale des Finances Publiques - Direction Départementale de la Protection des Populations - Direction Régionale des Douanes et Droits Indirects de Lorraine - Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE)
 
Education
Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes - Inspection académique - Rectorat de l’Académie de Nancy-Metz
 
Energie 
Agence Locale de l’Energie du Grand Nancy - Centre Permanent d’Initiative pour l’Environnement - Electricité Réseau Distribution France (ERDF) - Gaz Réseau Distribution France (GRDF) - Réseau de Transport d’Electricité (RTE) - Syndicat Départemental d’Electricité (SDE)
 
Environnement
Agence de l’Eau Rhin-Meuse - Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) - Centre Permanent d’Initiative pour l’Environnement - Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi - Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du logement de Lorraine - Fédération Départementale des chasseurs - Fédération pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique de Meurthe-et-Moselle - Parc Naturel Régional de Lorraine - Syndicat Départemental d’Assainissement Autonome (SDAA) - Voies Navigables de France
 
Europe 
Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe - Carrefour des Pays Lorrains - Centre Régional Inter-associatif de Soutien Technique aux Echanges Européens en Lorraine (CRISTEEL) - Secrétariat Général des Affaires Régionales
 
Industrie, Commerce et Artisanat 
Chambre de Commerce et d’Industrie - Chambre de Métiers et de l’Artisanat - Comité d’Aménagement, de Promotion et d’Expansion de Meurthe-et-Moselle (CAPEMM) - Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi - Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) - Renouveau Villages
 
Jeunesse et Sports 
Association Profession Sport 54 - Centre Régional Information Jeunesse de Lorraine - Direction Départementale de la Cohésion Sociale - Fédération Française de la Randonnée Pédestre - Fédération Nationale des Métiers de la Natation et du Sport
 
Justice
Association Nancéienne pour un Nouvel Espace social (ANNE) - Chambre Départementale des Huissiers de Justice - Chambre des Notaires - Chambre Régionale des Comptes - Conciliateurs - Cour Administrative d’Appel - Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse - Grand Nancy Aide aux Victimes - Maisons de la justice et du droit - Médiateur de la République - Ordre des Avocats - Tribunal Administratif
 
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du logement de Lorraine - Fédération Départementale du Bâtiment et des Travaux Publics de Meurthe-et-Moselle - Union Nationale de la Propriété Immobilière
 
Secours et Incendie
Association Départementale de la Protection Civile - Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS)
 
Sécurité et Transports
Direction Départementale de la Police aux Frontières - Direction Départementale de la Sécurité Publique - Direction Interdépartementale des Routes de l’Est - Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de 
la Jeunesse - Groupement de Gendarmerie Nationale - Prévention Routière - Service Départemental de l’Information Générale
 
Tourisme
Fédération Française de la Randonnée Pédestre - Gîtes de France Meurthe-et-Moselle - Meurthe-&-Moselle Tourisme

Travail, Emploi et Personnel
Agence de Services et de Paiement - Association Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) - Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle - Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) - Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS) - Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi - Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales (URSSAF)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

 Historique

 
 

2014

Le fonctionnement du conseil municipal

Le fonctionnement du conseil municipal

Ajouté le : 26 mai 2014
 
Guide des organismes conseils de l'élu

Guide des organismes conseils de l'élu

Ajouté le : 2 mai 2014
 
Le budget 2014 simplifié

Le budget 2014 simplifié

Ajouté le : 2 avril 2014
 
La première séance du conseil municipal

La première séance du conseil municipal

Ajouté le : 21 mars 2014
 

2013

Les régies

Les régies

Ajouté le : 13 décembre 2013
 
3 guides sur les animaux

3 guides sur les animaux

Ajouté le : 9 septembre 2013
 
La communication en période électorale

La communication en période électorale

Ajouté le : 5 juillet 2013
 
Les enquêtes publiques

Les enquêtes publiques

Ajouté le : 27 mai 2013
 
Compte-rendu de l’Assemblée générale 2012

Compte-rendu de l’Assemblée générale 2012

Ajouté le : 1er février 2013
 
L’intégration de l’animal dans la commune

L’intégration de l’animal dans la commune

Ajouté le : 14 janvier 2013
 

Publications 2012

Le questionnaire de renseignements d’urbanisme

Le questionnaire de renseignements d’urbanisme

Ajouté le : 18 décembre 2012
 
Le déneigement dans les communes

Le déneigement dans les communes

Ajouté le : 10 décembre 2012
 
La voirie et la sécurité routière

La voirie et la sécurité routière

Ajouté le : 22 octobre 2012
 
Les archives des communes et de leurs groupements
 
Les baux ruraux

Les baux ruraux

Ajouté le : 20 juillet 2012
 
Le contrat valant acte d’engagement

Le contrat valant acte d’engagement

Ajouté le : 15 mai 2012
 
Responsabilité des producteurs de déchets
 
Les  déchets

Les déchets

Ajouté le : 17 janvier 2012
 

Publications 2011

Evolution du conseil municipal

Evolution du conseil municipal

Ajouté le : 30 décembre 2011
 
Divagation du bétail : que peut faire le maire ?
 
L'accessibilité dans les communes

L'accessibilité dans les communes

Ajouté le : 20 novembre 2011
 
La taxe sur la consommation finale d'électricité
 
Les manifestations

Les manifestations

Ajouté le : 15 septembre 2011
 
Les clauses sociales dans les marchés publics

Les clauses sociales dans les marchés publics

Ajouté le : 1er septembre 2011
 
Assainissement, comprendre l'essentiel

Assainissement, comprendre l'essentiel

Ajouté le : 1er août 2011
 
Réforme de la fiscalité de l'aménagement

Réforme de la fiscalité de l'aménagement

Ajouté le : 1er juillet 2011
 
Péril, insalubrité et logement non décent

Péril, insalubrité et logement non décent

 
Ajouté le : 25 Janvier 2011
 
Guide des Organismes Conseils de l'Elu

Guide des Organismes Conseils de l'Elu


Ajouté le : 18 janvier 2011
 

Publications 2010

Le guide de la législation funéraire

Le guide de la législation funéraire

 
Ajouté le : 14 décembre 2010
 
L'accueil de la petite-enfance

L'accueil de la petite-enfance

Année 2010
Ajouté le : 30 novembre 2010
 
Les Baux d'habitation des Communes

Les Baux d'habitation des Communes

Ajouté le : 20 septembre 2010
 
Organismes Conseil en Urbanisme et Habitat

Organismes Conseil en Urbanisme et Habitat

 
Ajouté le : 24 juillet 2010
 
Le Photovoltaïque

Le Photovoltaïque

Juin 2010
Ajouté le : 24/06/2010
 
Evolution de carrière - Rémunération - Discipline

Evolution de carrière - Rémunération - Discipline

Mai 2010
Ajouté le : 21/05/2010
 
La forêt

La forêt

Avril 2010
Ajouté le : 30/04/2010
 
La commune et la chasse en Meurthe-et-Moselle

La commune et la chasse en Meurthe-et-Moselle

Janvier 2010
Ajouté le : 04/01/2010
 
 
 
 
 
Pour vous procurer les Carnets de l'Association, certains étant payants, merci de nous contacter par téléphone au 03 83 28 96 99 ou par mail : Formulaire de contact

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